Bonjour,
Dans le cadre d'un salarié absent toute l'année et pour lequel nous faisons son solde de tout compte le 30/11, son plafond de TA est donc de 3 428€ * 0/30 (ou 31) * 11 mois soit un plafond à 0. Comment doit-être traité le versement de son indemnité compensatrice de congés payés ?
Car mathématiquement, il n'y a pas de base tranche A (donc pas de cotisation vieillesse plafonnée et pas de cotisation retraite T1) et idem pour la retraite TB et TC... Cela vous parait-il correct ? Sinon, comment faut-il calculer le plafond en cas d'ICCP ?
Bonne journée et je merci par avance pour vos retours
Cordialement,