BanStat
Logo Compta Online
CNOEC

Calcul des heures en cas d'activité partielle

2
1 533
0
2 réponses
1 533 lectures
0 vote
Verrier-isabelle
ProfilVerrier-isabelle
3
  • BAGNOLET
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
3


Ecrit le: 02/04/2020 09:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Dans votre publication de cette semaine, je ne comprends pas comment calculer les heures indemnisables en cas d'activité partielle . Il y a une contradiction avec l'exemple et cette phrase :

"La formule de calcul à utiliser, y compris pour le salarié à 39 heures est :

Durée légale hebdomadaires ou si inférieure, durée collective de travail ou durée stipulée au contrat-durée réalisée."

exemple:

Salarié à 39 h par semaine : a travaillé 39 heures les 2 premières semaines et fermeture du 16 au 31 mars

Doit-on calculer les heures en activités partielle : 35 +35 + 7 + 7 = 84 heures

ou 151.67 - 35 - 35 = 81.67 heures

Et pour un salarié à 35 heures ?

En vous remerciant



--------------------
Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
 
  • 1 119 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Calcul des heures en cas d'activité partielle
Ecrit le: 03/04/2020 12:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Sandra Schmidt le 03/04/2020 12:53

Bonjour,

Les heures en activité partielle sont les heures non travaillées.

Exemple 1 : heures réalisées avec heures supplémentaires

  • Semaine 1 : 39 heures ;
  • Semaine 2 : 39 heures ;
  • Semaine 3 : 0 ;
  • Semaine 4 : 0 ;
  • 30 et 31 mars : 0 ;
  • Semaine 1 et 2 : 39 heures, pas d'indemnisation ;
  • Du 16 au 31 mars : fermeture.

Nombre d'heures indemnisées au titre de l'activité partielle :

35 + 35 + 7 + 7 = 84 heures

Le reste de la phrase concerne le salarié à temps partiel, exemple 2 avec 20 heures par semaine.

Semaine 1 et 2 : 40 heures en tout

Du 16 au 31 : fermeture

Nombre d'heures indemnisées au titre du chômage partiel :

20 + 20 + 4 + 4 = 48 heures

Bon courage pour la suite,

Sandra



--------------------
Verrier-isabelle
ProfilVerrier-isabelle
3
  • BAGNOLET
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
3


Re: Calcul des heures en cas d'activité partielle
Ecrit le: 03/04/2020 12:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je vous remercie pour cette réponse

Bien à vous



--------------------
Retour en haut




2
1 533
0





connectés
Publicité
ACD
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer