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Calcul de la CSG déductible et non déductible RSI

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Ecrit le : 29/12/2016 22:22 par Coquelinette

Bonjour,

J'essaie de comprendre les écritures précédemment passées par mon comptable (qui ne l'ai plus aujourd'hui) concernant le RSI.

Donc sur l'exercice précédent : Clôturé le 31/10/2015, entreprise individuelle.

Résultat net comptable : 18 518 € (en 2015) et 7 656 € (en 2014)

OD passées en fin d'année :

    - CSG ND          D 108 et C 646  :   821 €

    - CSG DED :      D 63781 C 646 : 1 444 €

D'où proviennent ces montants ? Sachant que le seul que je retrouve sur mes bordereaux est 1 444 €.

    - CAP RSI          D 646 :              3 144 €

                            D 63781 :             524 €

                            C 4386 :            3 668 €

    - CCA RSI          D 646 :                515 €

                            D 63781 :             115 €

                            C 486 :                 630 €

Donc voilà je ne comprend pas d'où viennent ces montants, comment ont-ils été calculés ?

Quelqu'un pourrai-il m'aider ?

Merci beaucoup à ceux qui prendront le temps de me répondre.

Re: Calcul de la CSG déductible et non déductible RSI

Ecrit le : 30/12/2016 10:48 par Membre

Bonjour,

Votre comptable utilise très probablement un logiciel de calcul des régularisations de cotisations personnelles, de type Cot'Tns ou autre. Le but est d'anticiper ces régularisations et donc d'atténuer les variations de résultat.

OD passées en fin d'année :

- CSG ND D 108 et C 646 : 821 € > virement au compte personnel de la CSG non déductible de l'exercice

- CSG DED : D 63781 C 646 : 1 444 € > transfert de la CSG déductible du compte de cotisations personnelles vers un compte d'impôts et taxes. La CSG est en effet un impôt, mais elle est incluse dans les cotisations sociales. Le logiciel permet de la réimputer dans le bon compte

- CAP RSI D 646 : 3 144 € et suivantes > rattachement à l'exercice des régularisations de cotisations qui seront appelées à l'avenir

Cordialement

Re: Calcul de la CSG déductible et non déductible RSI

Ecrit le : 30/12/2016 22:18 par Coquelinette

Merci Blueharp.

Mais quels sont les calculs pour obtenir ces montants ? Pour 1 444 € Ok, c'est dans les bordereaux, mais pour les autres ? D'où viennent les charges constatées d'avance ? Est-ce que c'est parce que l'exercice est clôturé au 31/10 ? On proratise la cotisation annuelle ? Et les CCA ? En 2015 j'aurai payé des charges pour 2016 ? Le RSI va me faire arraché les cheveux !!! ???

Si un logiciel peut le calculer, on doit bien pouvoir retracer ce calcul non ?

J'aimerai vraiment comprendre. 

Et ce qui est vraiment bizarre c'est que sur le bordereau pour la CSG le montant est bien de 1 444 €, mais il est aussi noté : "dont 691 € déductible fiscalement". Mon raisonnement est donc celui-ci : 1 444 € - 691 € = 753 € de CSG ND et j'aurai du avoir 691 € en CSG DED. Ou bien les montants indiqués par le RSI sont complètement faux ? En qui dois-je avoir confiance ?

Merci encore à ceux qui pourront m'aider.

Bon réveillon à tous. ??€

Re: Calcul de la CSG déductible et non déductible RSI

Ecrit le : 31/12/2016 07:30 par Debitcredit

Bonjour,

Le RSI pratique avec des acomptes provisionnels et un solde pour une année civile calculé à partir de la DSI.

Dans la comptabilité au 31/10 vous trouverez surement :
- une provision en CAP pour les cotisations estimées du 01/01 au 31/10 de l'année civile concernée,
- le solde des cotisations dues pour l'année civile précédente,
- l'annulation de la provision CAP de l'exercice précédent,
- les acomptes provisionnels versés,
- les écritures relatives à la CSG non déductible.
A noter que les CCA concernent peut-être la ventilation du paiement de l'acompte du 4ème trimestre de l'année civile.

Pour répondre à votre question, Non les décomptes annuels du RSI ne sont pas faux (du moins a prori) et ils s'appuient sur les chiffres fournis par votre DSI.
Pour y voir clair, il va falloir faire le tri dans toutes ces informations et remettre ensemble ce qui doit l'être, année par année.

Je vous livre ma méthode pour éviter cette situation compliquée :
- le paiement des acomptes et du solde sont systématiquement consignés sur un compte de tiers 43xxx
- le décompte annuel du RSI est enregistré pour sa totalité en charges + compte de l'exploitant avec le compte de tiers pour contrepartie
- à la date du bilan je provisionne les cotisations en CAP pour la période écoulée depuis le 01/01
- à l'ouverture d'un exercice, je contrepasse la provision du bilan précédent.

Cordialement,

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