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Calcul avantages en nature et valeur locative véhicule

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Ecrit le : 20/06/2012 18:18 par Shirokobay
Bonjour à tous,

Je désire utiliser la meilleure formule pour le calcul des avantages en nature que je dois déclarer pour mes salariés dans le cadre de l'utilisation de véhicules de société.

Pour cela je désire reconstituer la valeur locative du véhicule.

Nous louons des véhicules auprès de deux filiales de banque, l'une déclare une valeur locative sur la fiche de location longue durée l'autre non.

Cependant, je n'arrive pas à la même valeur locative que celle déclarée par le loueur...
A ce titre, je viens solliciter vos lumières sur ce sujet.

Exemple :

Prix du véhicule TTC : 27310.00¤
Prix des options TTC : 1844.00¤

Durée de contrat : 36 mois

Carte grise TTC : 256.00¤
Loyer financier TTC : 471.21¤ TOTAL Contractuel : 16 963.56 ¤
Maintenance TTC : 88.11¤ TOTAL Contractuel : 3 171.96 ¤
Pneumatiques TTC : 63.05 TOTAL Contractuel : 2 269.80 ¤
Véhicule de remplacement : 3.57 ¤ TOTAL Contractuel : 128.52 ¤

Valeur locative déclarée par le loueur : 4910.85¤ soit 17.9819% du prix de vente TTC du véhicule sans les options OU 16.8445% du prix de vente TTC du véhicule avec les options

Ce que je ne comprends pas :

Si valeur Locative =
Ensemble des loyers de la période de référence sans les prestations dans la limite de + ou - 20 % du prix de revient du véhicule x 16% on substitue au loyer la limite la plus proche à savoir 12.8% ou 19.20% du prix de revient du véhicule O_o

Si quelqu'un peut m'expliquer comment le loueur trouve une valeur locative de 4910.85¤ je suis preneuse! Car là, je suis larguée...

D'avance un immense merci pour votre aide

Cordialement,

Shiro

Re: Calcul avantages en nature et valeur locative véhicule

Ecrit le : 26/06/2012 09:59 par Mozo
Bonjour,

L'avantage en nature que vous devez soumettre vos employés qui utilise le véhicule de la société pour leur usage personnel se calcul. On ne s'occupe pas de la valeur locative, mais du coût du véhicule.

L'addition de tous les coûts réels d'utilisation (coût de location TTC + entretien TTC + assurance TTC) + dépenses réelles de carburant * 40 % (si c'est la société qui paye le carburant)

ou
L'addition de tous les coûts réels d'utilisation (coût de location TTC + entretien TTC + assurant TTC) * 30 %

Mais il faut démontrer que le salarié met bien du carburant dans le véhicule à chaque fois qu'il utilise, (Il m'est arrivé qu'un contrôleur URSSAF estime suffisant que la simple mention dans le contrat de travail "le salarié doit payer son carburant lorsqu'il utilise le véhicule pour son usage personnel")

Cordialement
Christian
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