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Calcul acompte is

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Ecrit le : 25/03/2010 15:21 par Lili80
Bonjour à tous,

Voila, je travaille au sein d'un cabinet comptable comme assistante mais comme on ne me forme pas eh bien j'essai de "m'auto former" et essai de comprendre le fonctionnement de certaines choses.

J'ai les dernières déclarations d'acompte d'IS entre les mains et j'ai tenté de refaire le calcul moi meme mais je ne trouve pas comment ma collègue a fait.

En fait ce qui me pose problème c'est la "base" de calcul.

Je sais qu'il y a un taux réduit à appliquer à hauteur de 38120 ¤ pour certaines entreprises, puis on applique le taux normal pour le complément.

Cependant la base de calcul ne correspond pas comme je le pensais au bénéfice imposable.

De quoi s'agit-il concrètement?

Désolé si des sujets similaires ont déjà été traités ici mais je n'ais pas trouvé de réponse à ma question, et je sais que si je demande à ma collègue elle risque ne m'envoyer sur les roses.

Merci à vous par avance.

Cordialement.

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 25/03/2010 18:45 par Lounda
Bonjour,

Je vais essayer de vous décrire la marche à suivre générale pour le calcul des acomptes IS :

Pour calculer le 1er acompte IS qui était au 15/03/2010, vous devez prendre le résultat courant avant impôt de N-2 soit 2008 car au 15/03/2010 vous ne connaissez pas encore le résultat de 2009 donc vous ne pouvez pas vous baser dessus.

Ensuite jusqu'à hauteur de 38120 ¤ vous devez effectivement appliquer un taux réduit de 15 % mais comme c'est un acompte et qu'il y'en aura 4 à verser au total, vous devez diviser 15%/4 soit 3,75 %. Au delà des 38120 ¤ il faudra appliquer 33,1/3 % divisé également par 4.

Après selon les dossiers, il y'aura peut-être autre chose à prendre en compte comme l'IFA et les contributions sociales qui dépendent vraiment du chiffre d'affaire.

A partir du 2e acompte qui sera à déclarer pour le 15 juin prochain, vous pourrez cette fois vous appuyer sur le résultat N-1, c'est à dire 2009 car à cette date les résultat de 2009 seront connus. Il faudra en revanche penser à faire une régularisation du 1er acompte qui était basé sur 2008.

Pour le 3e et 4e acomptes, vous continuerez à vous baser sur 2009.

Bon, voilà j'espère que mes expliquations seront assez claires et que cela vous aura aidé dans votre "auto-formation" .
Bon courage et bonne continuation.
Lounda

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 26/03/2010 17:34 par Lili80
Bonjour,

Tout d'abord merci beaucoup pour cette réponse qui m'éclair. J'ai regardé dans un dossier sur lequel je travaille et j'ai en effet retrouvé le fameux résultat courant avant impôt qui se trouve dans le compte de résultat.

En revanche il semblerait que pour le calcul du 1er acompte 2010, quelques chose s'ajoute au résultat courant avant impôt de 2008. En effet la base qui a été prise pour le calcul du 1er acompte de 2010 est supérieur de 1024 ¤ au résultat courant avant impôt.

Est-ce que les contributions dont vous parlez sont prises en compte dans la base de calcul de l'acompte ? Pareil pour l'IFA ?

Merci par avance.

Cordialement.

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 26/03/2010 19:34 par Lounda
Bonsoir,

Comme je n'ai pas mes dossiers sous le nez parce que je suis rentrée chez moi, j'ai du mal à saisir. Mais je regarderai de plus près lundi pour essayer de vous orienter au mieux.

Ce qui est sûr c'est qu'il y'a un encart pour chaque chose, ainsi si vous regardez de plus près votre formulaire IS, il y'a un encart IFA qui est bien séparé des contributions sociales.

C'est uniquement dans la première partie du formulaire qu'on indique les taux par rapport au résultat courant N-2.

Je regarderai et verrai s'il y'a quelque chose qui m'interpèle. En ce qui me concerne, notre entreprise ne paie pas l'IFA et encore moins la contribution sociale, ce qui fait que les calculs sont assez simples.

Je vous tiens au courant - A bientôt.
Cordialement, Lounda

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 27/03/2010 17:32 par Lounda
Bonjour Lili,

On est samedi et j'étais en train de réfléchir à votre dernier message et je pense savoir de quoi vous parliez par rapport à la différence.

En fait, je pense que la différence (1024 ¤ à mon souvenir) soit des réintégrations fiscales.

Retenez qu'il y'a une différence entre le résultat comptable et le résultat fiscal.
Par exemple, une amende pour excès de vitesse doit être réintégrée au résultat pour le calcul de l'IS - vous pouvez passer l'amende en charge biensûr mais vous devez la réintégrer au résultat pour le calcul de l'impôt société. En gros, vous avez le droit de déduire cette amende comptablement mais pas fiscalement.

D'où votre différence je suppose - attention, ces réintégrations fiscales varient en fonction du statut de la société, si c'est une SARL ou autre.
Il faut bien apprendre ces différences.
Il existe aussi des crédits d'impôt concernant par exemple les apprentis qui viennent diminuer l'impôt société.

A bientôt - Cordialement, Lounda

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 30/03/2010 10:48 par Lili80
Bonjour Lounda,

Tout d'abord merci pour vos explications, j'avance petit à petit.

J'ai regardé plus en détail la déclaration qui effectivement comporte un cadre spécial pour l'IFA ainsi qu'un autre pour la contribution sociale.

J'ai constaté que dans le dossier que j'ai pris pour exemple, la différence que je retrouve correspond au montant du résultat exceptionnel. Alors faudrait-il aussi prendre celui-ci dans la base de calcul des acomptes IS ? Ou alors est-ce un pur hasar que l'addition du résultat courant avant impôt et du résultat exceptionnel corresponde à ma base de calcul ?

Par ailleurs, je suis assez surprise par une chose, sur le fait que vous me parliez de reintégrer ou déduire fiscalement certains éléments pour la calcul des acomptes, à mon souvenir (scolaire) je pensais que les opérations extra comptable se faisaient lors du calcul du "solde" d'IS.

Enfin, peut être que j'ai oublié certaines choses, mais sur ce point je suis assez étonné je dois dire.

Dans l'attente de lire vos précisions, merci encore.

Cordialement.

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 31/03/2010 11:16 par Lounda
Message édité le 31/03/2010 11:21 par Lounda
Bonjour Lili,

Non, ce n'est pas un hasard et c'est juste - vous devez effectivement prendre le montant du "RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS" indiqué dans le détail du compte de résultat - le montant du "RESULTAT EXCEPTIONNEL"(s'il y'en a un car ce n'est pas toujours le cas), cela donne le montant final de la base de calcul de l'IS.

Par contre c'est là qu'intervient, selon le cas les réintégrations fiscales.
Par exemple, je mets les amendes dans le compte 671200 - c'est une charges dite exceptionnelle - elle est déductible comptablement mais pas fiscalement.

Pour être sûre que ce soit bien clair, voici un exemple ci-dessous :

RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS : 25600 ¤
RESULTAT EXCEPTIONNEL : 800 ¤ dont 11 ¤ de pénalités (amende)
TOTAL A PRENDRE EN COMPTE : 25600-800+11
BASE DE CALCUL IS : 24811 ¤

L'entreprise dans laquelle je travaille est une SARL et selon le statut de l'entreprise, les réintégrations fiscales peuvent être différentes mais elles existent belle et bien. C'est pour ça qu'il faut se renseigner sur cette liste de réintégrations sinon parfois vous n'arriverez pas à retrouver les montants. Les amendes sont des charges assez courantes donc à mon avis, vous en trouverez dans vos dossiers.
Si vous le pouvez, essayer de vous entraîner sur plusieurs dossiers différents afin d'observer les différents calculs et éléments à prendre en compte.

Je serai en vacances à partir de vendredi donc je ne vous donnerai plus signe de vie pendant quelques temps mais je viendrai prendre de vos nouvelles sur ce site à mon retour.
Bonne continuation.
Cordialement, Lounda

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 01/04/2010 15:35 par Lili80
Bonjour Lounda,

Concernant cette fameuse base de calcul d'IS, je suis heureuse de voir que le résultat exceptionnel ait quelques chose à voir dans l'histoire, si je peux dire ca comme cela.

Toutefois, dans le dossier que j'ai pris pour exemple le résultat exceptionnel a été "ajouté" au résultat courant avant impôt et non déduit comme vous me l'indiquez. Alors, ais-je bien compris? Ais-je oublié quelques chose? Mais je pense que vous me direz ou se situe le problème.

Bon, ensuite, en ce qui concerne les éventuelles réintégrations et déductions extra comptable, pour le coup, sur ce dossier, je ne pense pas qu'il y en ait.
Mais sur ce point, à mon avis, il vaudrait mieux que je consulte mon livre de droit fiscal car à mon souvenir et, comme vous dites, cela dépend du statut juridique de la société (SA, SARL...).

Voila, je vais suivre votre conseil et tenter de prendre plusieurs dossiers en exemple, et j'espère pouvoir en tirer quelques chose.

En tout cas merci à vous.

Cordialement et bonnes vacances.

A bientôt.

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 14/04/2010 21:35 par Lounda
Bonjour Lili,

Je suis rentrée de congés et je viens aux nouvelles, voir si vous avez pu avancer dans vos calculs d'acompte IS.

Dans l'attente,
Bien cordialement.

--------------------
Lounda

Re: Calcul acompte is

Ecrit le : 28/04/2010 09:23 par Lili80
Bonjour Lounda,

Désolé de ne répondre que maintenant.

Eh bien écoutez, j'avoue que je n'avance guère car j'ai tenté de retrouver la base de calcul que ma collègue a utilisé pour son calcul d'acompte et ne parviens jamais au même résultat.

Franchement j'avoue être totalement perdu.

Cordialement.
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