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Bonsoir,
Je suis loin d'être un spécialiste. Il convient de prendre avec précaution ma réponse.
Au moment de l'importation, le document administratif unique (DAU) doit être fourni qui, au passage, est assez complexe à remplir. Avec, vous devez remplir la fiche imputation - décompte d'apurement à joindre au DAU pour importation-exportation et éventuellement le feuillet complémentaire REC à la fiche imputation - décompte d'apurement.
La fiche d'imputation vous permet de liquider la TVA. Aussi, l'écriture me semble est la suivante :
CODE |
-----------------------xx/xx/xxxx--------------------------- 44566 Etat TVA déductible sur autres biens et services...........X 512 Banque..........................................................................................X Liquidation TVA à la douane ----------------------- ---------------------------- |
Ensuite, au moment de la déclaration de la TVA, vous déduirez la TVA payée auprès des douanes.
Pour le problème de Titiminoo, il faudrait savoir si à Anvers, ils ont un représentant fiscal. Ce représentant fiscal liquiderait les droits de douanes d'importation en Belgique. Ensuite, ce représentant fiscal vous ferait une livraison intra-communautaire (pour vous, une acquisition intra-communautaire). Dans ce cas, il faut remplir la déclaration d'échange de biens et remplir dans votre déclaration CA3 l'acquisition intra-communautaire.
CODE |
-----------------------xx/xx/xxxx--------------------------- 607 Achats de marchandises.........................................X 445662 TVA déductible intracommunautaire..................X 401 Fournisseurs....................................................................X 4452 TVA due intracommunautaire.........................................X Fournisseur X - facture n° yyyyyyyyyyy ----------------------- ---------------------------- |
En l'absence de représentant fiscal, c'est la bonne question !
Cordialement,
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