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BRC URSSAF avec 2 taux Accident Travail

3 réponses
473 lectures
Ecrit le : 07/10/2015 18:32 par Lyne0611

Bonjour à tous

Quelqu'un pourrait-il me dire avec certitude comment doit se présenter un BRC URSSAF avec 2 taux de cotisations accident du travail svp ?

Faut il 2 lignes 100A pour chacun des taux AT, 1 ligne 100D et 1 ligne 100P ?

ou une premiere ligne 100A puis une 100D et 100P pour les salaires correspondant et un deuxième bloc 100A, 100d et 100P pour les salaires deuxième taux ?

Merci de vos réponses je n'ai pas reussi à trouver la réponse sur le net et je dois paramétrer mon logiciel de paye en conséquence.

Re: BRC URSSAF avec 2 taux Accident Travail

Ecrit le : 07/10/2015 20:48 par Membre

Bonsoir,

La cotisation AT est assise sur les salaires totaux ; il ne faut donc qu'une ligne par taux.

Cordialement

Re: BRC URSSAF avec 2 taux Accident Travail

Ecrit le : 07/10/2015 21:56 par Lyne0611

Merci de ta réponse blueharp mais j'avais intégré les 2 lignes AT (1 par taux) ma question est plus particulièrement ciblée sur le nombre de lignes 100D et 100P (2 ou 4 ?)

Cordialement

Re: BRC URSSAF avec 2 taux Accident Travail

Ecrit le : 08/10/2015 09:12 par Membre

Bonjour,

Je n'avais pas bien saisi ta question.

En fait, on a une 100A (AT), une 100D (base déplafonnée) et une 100P (base plafonnée) pour chaque taux, soit 6 lignes.

Cordialement

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