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Boissons et denrées consommées par salariés

3 réponses
11 478 lectures
Ecrit le : 06/10/2007 14:05 par Compto
Bonjour,

J'ai lu que les dépenses de café(capsules dans mon cas) étaient déductibles des frais généraux ainsi que la TVA correspondante.Pouvez vous confirmer car dans notre agence concernant les salariés consommant du café de façon importante,l'expert comptable ne considère pas la TVA comme déductible.Idem pour les boissons froides en pack et encore plus champagne... et nourriture diverses.

D'avance merci!

Re: Boissons et denrées consommées par salariés

Ecrit le : 06/10/2007 14:35 par Claudusaix
Bonjour,

Les textes où vous trouverez que la TVA sur le café achété pour les salariés est déductible sont certainement difficiles à trouver.

Cependant, le café peut très bien être acheté pour une mission et réception afin d'offrir le café au client. De même dans certains métiers, le café permet de tenir quand les salariés travaillent dur pour terminer une commande ou préparer un devis important en effectuant des heures supplémentaires. Ils ont bien droit à une pause.

Mais, dans ce cas, pourquoi lors de la canicule de 2003, une instruction de l'inspection du travail a demandé aux entreprises du bâtiment de fournir aux salariés les bouteilles d'eau nécessaires. Cela voudrait dire que, pour ces ouvriers qui auraient bu trop d'eau (par exemple 3 bouteilles d'un litre et demi), la TVA ne serait pas déductible. Je pense qu'il s'agit d'une plaisanterie.

Conseil : n'offrez pas de café à l'expert comptable (rires)

Je ne pense pas qu'il s'agit d'une dépense somptuaire. Ce pourrait néanmoins être le cas pour les très bonnes bouteilles de champagne offertes aux salariés (rires).

Citation : Dictionnaire fiscal de la Revue Fiduciaire - Charges d'exploitation §1239
Frais de réception et de représentation. S'ils sont motivés par le fonctionnement de l'entreprise et si leur montant est justifié, les frais de mission et de réception constituent des charges déductibles. Ils ne sont pas déductibles si l'entreprise n'apporte aucune justification et se borne à faire valoir qu'ils ne sont pas excessifs au regard de son chiffre d'affaires [CE 25 janvier 1984, n° 34642]. Les frais de mission supportés par le personnel (frais de nourriture, de logement et de transport) et qui lui sont remboursés directement sont déductibles. Il en est de même des frais de réception des tiers [doc. adm. 4 C 429-2].


Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Boissons et denrées consommées par salariés

Ecrit le : 07/10/2007 13:46 par Jipe
.... d'accord avec la précédente réponse ! ... vous devriez aussi changer de comptable ! héhéhéhé !!

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Jipé

Re: Boissons et denrées consommées par salariés

Ecrit le : 02/11/2017 15:10 par Graziellacompta

Bonjour,

Dans ma nouvelle entreprise, des boissons sont mises à disposition des salariés : canettes, eau, cafés, ...

L'ancien DAF comptabilisait ces achats dans un compte 647XXX et ne déduisait pas la TVA.

Je ne vois pas pourquoi cette TVA n'est pas déductible ! Mais il est vrai, que je ne trouve aucun texte officiel.

A votre avis : déductible ou pas ?

Merci d'avance

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