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Besoin d'aide pour le décompte des heures

3 réponses
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Ecrit le : 13/07/2010 20:17 par Mrdugrain
Bonjour,

J'ai effectué un décompte d'heures dans un fichier excel pour l'année 2007; et j'aimerais que quelqu'un vérifie l'exactitude de ma méthodologie; je joins donc le fichier excel;

A savoir;

Ce sont les heures réellement effectuées, la base hebdomadaire retenue est 35h. Je prends en compte le repos compensatoire obligatoire (RCO) et le contingent annuel d'heures supplémentaires est de 220h.

Par contre je ne suis pas certain de la façon de décompter les heures supplémentaires à 25% et à 50%

Merci d'avance à ceux ou celles qui veulent bien y jeter un ½il et me dire ce qui n'est pas correcte.

(Nombre de téléchargements: 25)
Heures_2007.xls
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Re: Besoin d'aide pour le décompte des heures

Ecrit le : 15/07/2010 14:03 par Sandatac
Bonjour

Les semaines non travaillées sont des semaines de jour de repos ou des semaines de congés payés?
Et comment calculer vous les RCO ? j'arrive pas à voir votre calcul ?

Cordialement

Re: Besoin d'aide pour le décompte des heures

Ecrit le : 15/07/2010 14:54 par Vénaïg Le Bris
Bonjour Mrdugrain,

Au vu de votre document, je suppose que la modulation du temps de travail est applicable dans l'entreprise où vous travaillez. Si tel est le cas, vous n'en maîtrisez pas le fonctionnement.

Le but de cette méthode, est d'arriver à un temps de travail moyen équivalent à la durée légale du temps de travail (comme prévu au contrat) sur une année, tout en prenant en compte les fluctuations liées à l'activité, bien souvent, saisonnière. De ce fait, les périodes où vous travaillez moins, compensent les fortes périodes, tout en respectant les durées minimales et maximales de temps de travail.

Ainsi, la méthode à applicable ne sera pas du tout la même, car vous devrez effectuer 1607 heures sur une année complète à temps complet. Ce qui vous donnerait en gros, 105.25 heures supplémentaires (sous réserve que votre décompte soit correct).

C'est pourquoi, dans un premier temps, il va être important pour vous, de vérifier ce qui est stipulé dans la convention collective applicable dans l'entreprise.

Cordialement,

Dramiug

--------------------
Modératrice Compta Online

Re: Besoin d'aide pour le décompte des heures

Ecrit le : 15/07/2010 22:53 par Mrdugrain
Bonjour,

Tout d'abord merci de m'avoir répondu.

Je donne des précisions; je suis en "cdd d'usage" donc à la vacation (je sais, c'est normalement réservé à la fonction publique), ce qui s'en rapproche le plus c'est l'intermittence et les missions d'intérim. Et mon employeur a sciemment décidé de ne respecter aucunes des dispositions sur l'aménagement du temps de travail.

Concrètement, ça veut dire qu'il n'y a pas de modulation de temps de travail; je suis payé à l'heure sur la base d'un certain tarif; donc si au cours d'une semaine je fais 2 heures, je suis payé pour cette semaine sur la base de 2 heures, et si une autre semaine je fais 60 heures, je suis payé sur la base de 60 heures (60 * tx horaire), pas de compensation, ni de majoration pour heures supplémentaires!

J'ai oublié de préciser; dans la société on décompte les heures par quart (1/4); donc 1h15min=1.25, 1h30min=1.5, 1h45min=1.75 ...

Ainsi dans le tableau, la colonne 'semaines' correspond aux semaines travaillées avec les heures effectuées et payées. Lorsque qu'il y a '0', c'est que je n'ai pas travaillé cette semaine.

"reliquat 35h/s" le reste d'heures que l'entreprise me doit sur la base de 35h/s (on est sur cette base).

"HS effectuées; ce sont les heures supplémentaires effectuées sur la base de 35h/s

En ce qui concerne les RCO;

Avant la Loi de 2008;

Lorsqu'on est dans le contingent d'heures sup, les HS effectuées au delà de 41h/s donnent droit en plus de la majoration à un repos compensatoire obligatoire équivalent à 50% des heures effectuées (si semaine à 43 h, donc 2 h de rco à 50% c'est à dire 1h de repos à prendre). lorsqu'on dépasse le contingent de 220 heures sup, le rco est à 100%.
Pour simplifier dans le tableau, j'ai d'abord relevé les heures au-delà de 41h et ensuite j'applique le pourcentage selon qu'on soit dans ou hors contingent; ainsi dans le tableau; 144 h à 50% équivaut à 72 h de repos, et 50.25 h à 100% à 50.25 h de repos. La somme des heures de repos divisé par 7 équivaut donc à 17.46 jours de rco à prendre.

En ce qui concerne les heures supplémentaires, en prenant la semaine du 26 au 31 mars 2007, j'ai fait 61.5 heures, si je ne me trompe pas, ça me fait 26.5 HS dont 8h à 25% et 18.5 à 50%. Pour les rco; 20.5 h à 50% soit 10.25 h de repos à prendre (et donc 10h15min).
Le calcul est-il correct ?

Cordialement.
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