Bonjour,
Nous tenons une épicerie en zone rurale (450 habitants) sous forme d'une sarl. Nous avons d'une part un point fixe et d'autre part, des tournées. En 2005, nous avons acheté un nouveau camion d'une valeur 58000 €. La semaine dernière, j'ai reçu la TP 2007 calculée sur les investissements 2005. Et là, surprise ! hausse de 2000 € environ ! J'ai donc consulté le mémento fiscal Lefebvre 2007 e j'ai trouvé ceci " La valeur locative est déterminée suivant des modalités particulières en ce qui concerne les redevables qui exercent une profession non sédentaire et ceux qui ont une installation fixe mais réalisent une partie de leur CA par les ventes ambulantes. ... Si le montant de leurs recettes excede 152 500 € (ce qui est notre cas) sur la valeur locative des autres biens et équipements mobiliers".
J'en conclus donc que ce ne sont imposables à la TP que les biens et équipements mobiliers du magasin. Or le centre des impôts que j'ai contacté ne comprend pas la même chose que moi. Pour eux, tous les investissement sont imposables (camion + magasin). Pourriez-vous m'éclairer là-dessus ? Dois-je comprendre comme les impôts ?
D'avance je vous remercie pour votre réponse.
Bonne journée à vous.
Nous tenons une épicerie en zone rurale (450 habitants) sous forme d'une sarl. Nous avons d'une part un point fixe et d'autre part, des tournées. En 2005, nous avons acheté un nouveau camion d'une valeur 58000 €. La semaine dernière, j'ai reçu la TP 2007 calculée sur les investissements 2005. Et là, surprise ! hausse de 2000 € environ ! J'ai donc consulté le mémento fiscal Lefebvre 2007 e j'ai trouvé ceci " La valeur locative est déterminée suivant des modalités particulières en ce qui concerne les redevables qui exercent une profession non sédentaire et ceux qui ont une installation fixe mais réalisent une partie de leur CA par les ventes ambulantes. ... Si le montant de leurs recettes excede 152 500 € (ce qui est notre cas) sur la valeur locative des autres biens et équipements mobiliers".
J'en conclus donc que ce ne sont imposables à la TP que les biens et équipements mobiliers du magasin. Or le centre des impôts que j'ai contacté ne comprend pas la même chose que moi. Pour eux, tous les investissement sont imposables (camion + magasin). Pourriez-vous m'éclairer là-dessus ? Dois-je comprendre comme les impôts ?
D'avance je vous remercie pour votre réponse.
Bonne journée à vous.
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Aicha