Bonjour,
Nous avons un cadre en forfait jours qui a eu un arret maladie de 2 mois.Nous avions demandé la subrogation, maios comme son cas était trop complexe... nous avons été informé après sa reprise, que la sécu ne le ferait pas.
Nous avons cependant fait un maintien de salaire et une régularisation de ce maintien du à la preception par le salariés des IJSS et pas notre société des compléments prevoyances qui je le précise bien sont un élément du BRUT pour notre contrat et sont soumis à contisations ET salariales ET patronales.
je viens d'apprendre que l'on ne peut pas touché, ni au nombre de jours de RTT ni au nombre de jours de CP.
Ma question est la suivante:
dans la base de ses CP, ( car, vu son salaire est variable, il est au 10%) est ce que je dois inclure le maintien de salaire ou non.
car je suis face à un dilemme, je ne sais pas si je dois considérer ses sommes comme du maintien de salaire à part entière comme élément des CP ou considérer qu'il s'agit d'IJ qui ne sont pas un élément de la base de CP , comme les IJSS qu il a perçues.
tout en sachant que son nombre de jours de CP n'a pas bougé sur l'année car il est en forfait jours. ce qui veut dire que si ca base diminue ,le nomtant d'une indemnité CP diminue aussi.
Bien , j éspere que quelqu'un pourra m'aider.
Cordialement
Nous avons un cadre en forfait jours qui a eu un arret maladie de 2 mois.Nous avions demandé la subrogation, maios comme son cas était trop complexe... nous avons été informé après sa reprise, que la sécu ne le ferait pas.
Nous avons cependant fait un maintien de salaire et une régularisation de ce maintien du à la preception par le salariés des IJSS et pas notre société des compléments prevoyances qui je le précise bien sont un élément du BRUT pour notre contrat et sont soumis à contisations ET salariales ET patronales.
je viens d'apprendre que l'on ne peut pas touché, ni au nombre de jours de RTT ni au nombre de jours de CP.
Ma question est la suivante:
dans la base de ses CP, ( car, vu son salaire est variable, il est au 10%) est ce que je dois inclure le maintien de salaire ou non.
car je suis face à un dilemme, je ne sais pas si je dois considérer ses sommes comme du maintien de salaire à part entière comme élément des CP ou considérer qu'il s'agit d'IJ qui ne sont pas un élément de la base de CP , comme les IJSS qu il a perçues.
tout en sachant que son nombre de jours de CP n'a pas bougé sur l'année car il est en forfait jours. ce qui veut dire que si ca base diminue ,le nomtant d'une indemnité CP diminue aussi.
Bien , j éspere que quelqu'un pourra m'aider.
Cordialement
