KPMG

La base de calcul pour la provision TNS ?

1 réponse
1 028 lectures
Ecrit le : 04/12/2012 00:07 par Naty97

Bonsoir,

Dans le cas d'une entreprise individuelle, le bénéfice comptable est de 12000 €. La provision comptable (TNS) est de 1/3 de 12000 € soit des cotisations sociales destinées au RSI de 4000 €. La déclaration IR (2031) est de 8000 €.

Si le RSI se base sur 8000 € de revenu et également d'1/3 de cotisations, les charges seront de 2666,66 €.

La provision étant de 4000 € et les charges réellement dûes au RSI seront de 2666 €, réside une totale incohérence !!

Pourriez-vous m'éclairer ?

Merci et bonne soirée.

Re: La base de calcul pour la provision TNS ?

Ecrit le : 04/12/2012 09:37 par Maximal

Bonjour

En effet il s'agit d'un calcul "en dedans". Donc soit vous posez votre équation et vous arrivez à la résoudre, soit vous avez un logiciel de calcul des cotisations TNS, soit vous provisionnez à la louche.

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Cordialement

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