Citation : Claire76 @ 30.10.2009 à 12:57
Bonjour
en effet cet article est très intéressant
personnellement, je pense que le plus important est de choisir sa date de clôture en fonction de l'activité, la saisonalité... comme indiqué dans l'article
pour ce qui est des exercices plus courts, il n'est pas prouvé que la base imposable sera plus faible car si le CA est moindre la plupart des charges le sont aussi si l'exercice fait 3 mois ou 6 mois plutôt qu'un an, le résultat peut donc sensiblement le même (cela dépend bien sûr de la part des charges fixes)
enfin, je m'interroge dans le cas où une loi de finances propose un avantage s'appliquant aux exercices ouverts à compter de telle date. l'article dit que parfois cet avantage est si intéressant qu'il justifie un changenet de date de clôture. Au cas présent, je me demande si un tel changement ne pourrait pas être qualifié d'abus de droit (même avec la nouvelle définion et jurisprudence de l'abus de droit)
cordialement,
Merci pour ces réponses,
JIPE j'ai recensé les avantages suivant pour le client:
-décalage de tresorerie pour l'IS la première année ( à condition de faire du bénéfice ce qui n'est pas évident) et encore en partant du principe d'un exercie 01/07/n cloture 30/06/n+1 si tles 6 premiers mois sont en déficits et les mois d'apres en bénéfice il vaut mieux cloture le 31/12n que le 30/06/n+
-déclage au noveau de l'IR
-permet un ajustement du résultat pour les actiités saisonnières
-une meilleur disponibilté des conseils
Je vois pas les avantges por les TNS car pour moi la DCR se fait à l'année civile (donc àmoins de jongler c/c 644 jusq'au 31/12 il y une certaine neutralité ) j'avoue qu'il faut que je creuse le sujet.
Les inconvénients
je n'en vois pas plus que ça
(PS je ne relève pas la réflexion sur les cours des EC, lol, et d'un autre coté je ne suis que stagiaire)
Maximal et claire76:
j'avais effectivement lu cet article ntéressant et c'est vrai qu'n fonction des dates d'application prévues dans la loi de fiance je pense qu'il faudrait proposer des modifications au cas par cas de la date de cloture.
Benoit 14
Merci
Loic 6354:
Ta période fiscale est-elle vraiment allégée, en effet avec toutes les déclarations basées su l'année civile n'y at il pas quand même une charge de travail importante y compris sur les décalés?
Le fait d'avoir des exercices en décalé ne t'ajoute pas du stresss supplémentaire?
Cordialement