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Avantage en nature voiture et levée d'option d'achat

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Ecrit le : 23/02/2018 09:55 par Barnabas01

Bonjour,

J'ai un client qui cotisait à un avantage en nature les années précédentes (location avec option d'achat).

Cette année, le véhicule l'option d'achat a été levée contre une somme modique de 500 euros (le véhicule est désormais la propriété de la société).

Pourriez vous me renseigner sur la base servant de calcul de l'avantage en nature  pour cette année.

Est ce le coût réel de la voiture ou bien le coût de de la levée d'option d'achat ou la valeur réelle du véhicule à l'Argus ou à la centrale.

Merci d'éclairer ma lanterne quant à cet épineux cas.

Bien sincèrement,

Re: Avantage en nature voiture et levée d'option d'achat

Ecrit le : 24/02/2018 10:44 par Kate42
Bonjour,

Vous devez prendre la valeur réelle du véhicule ttc sinon en cas de contrôle urssaf vous serez redressé.

Cordialement

Re: Avantage en nature voiture et levée d'option d'achat

Ecrit le : 24/02/2018 12:27 par Barnabas01
Bonjour,
pourriez vous m'expliquer, je n'ai pas trouvé de circulaires traitant ce cas avec précision.

Merci d'avance

Re: Avantage en nature voiture et levée d'option d'achat

Ecrit le : 24/02/2018 14:09 par Kate42
Bonjour,

Je n'ai aucune documentation à vous proposer avec moi mais je vous donne un exemple

Sur votre contrat vous devez avoir une valeur d origine de ce bien. Vous le prenez en ttc.

Ensuite, si votre valeur est de 50000 euros vous faites
50000 x 12% soit 6000 euros par an.
Votre avantage en nature sera de 500 euros par mois tant que vous possédez le véhicule. Il n y a pas de limite de temps.

Bonne journée

Cordialement
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