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Avantage en nature véhicule bic

9 réponses
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Ecrit le : 31/03/2016 18:46 par Comptable69

Bonjour à tous,

j'ai un BIC en entreprise individuelle qui a pris en leasing un gros véhicule de tourisme.

Ma question concerne le retraitement de l'avantage en nature. Au début je voulais appliquer le taux trouvé sur le site de L'Urssaf, à savoir 40% (prise en charge du carburant). Mais apparemment cela concernant les salariés ou gérants majoritaires en société.

Du coup je vais devoir faire une estimation approximatif entre la durée professionnelle et privé. Je n'aime pas trop cela car je ne s'appuie sur rien de concret...

Ma deuxième question concerne la comptabilisation : 108 par 791 de l'avantage en nature ou extra comptable sur la 2033B?

Merci pour vos retour

Cordialement

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 05/04/2016 09:52 par Comptable69

Bonjour,

Je vais me répondre à moi même histoire de faire avancer le débat.

je vais traiter l'avantage en nature de façon extracomptable histoire de de pas pénaliser mon client au niveau RSI (le 791 viendrait augmenter le résultat et donc la base imposable).

La question est de quel pourcentage personnel/professionnel appliquer aux frais liés au véhicule (assurance, entretien, loyer du leasing..).

Je vais partir du principe que mon client utiliser son véhicule personnel le WE soit 2 jours sur 7 ainsi que les vacances soit 5 semaines par an soit 2.08 jours par mois (arrondie à 2).

Nous avons donc une utilisation personnelle de (2+2)/7=57% pour le coté personnel.

A réintégrer sur la 2033B

Merci à moi même

Cordialement

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 05/04/2016 15:22 par Durenor

Bonjour,

Rectification mathématiques : 2 jours par mois = 2/30 et non 2/7

Cela ferait (2/7+2/30) soit 35 % pour le côté personnel.

Maintenant, à défaut de prouver le kilométrage privé sur le kilométrage total, je prendrai davantage le taux de 40 % de l'URSSAF que votre calcul approximatif. On ne pourra pas vous le reprocher alors que votre calcul, si.

Ce montant sera en effet retraité sur la 2033 B pour dépense personnelle.

Par contre, éviter des phrases du style "merci à moi-même" au bout de quelques jours sans réponse. Cela n'aidera pas à vous aider. J'ai hésité à vous répondre.

Cordialement,

Durenor

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 05/04/2016 16:10 par Comptable69

Bonjour,

Merci pour la correction. J'avais constaté mon erreur mais il était trop tard pour rectifier ou alors il aurait fallut à nouveau poster.

Concernant les 40% de l'Urssaf je n'ai pas utilisé ce taux partant du principe que ce taux ne concerne que les salariés ou gérant majoritaire. Mon client étant en entreprise individuelle.

Je vais donc rester sur les 35% (cela ne change pas grand chose au final).

Le "merci à moi même" était un peu d'humour bien sur, à prendre au 5eme degrés.

Bien cordialement

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 06/04/2016 16:02 par Comptable69

Bonjour,

Nouvelle question existentielle.

Mon entrepreneur individuel a toujours son gros véhicule de tourisme en leasing.

Pour moi 2 éléments à réintégrer : la quote-part personnelle des frais (35%) et les amortissements excédentaires (>18300€)

Pour moi, la quote-part devrait être soumis à RSI car considéré comme un avantage en nature, d'où une écriture du type 108/791 au bilan et les amortissements excédentaires réintégrés extra-comptablement en 2033B (car ils n'ont pas lieu à être soumis au RSI)

Que pensez vous de mon raisonnement?

Cordialement  

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 07/04/2016 08:20 par Mozo
Message édité le 07/04/2016 08:24 par Mozo

Bonjour,

IL y a une incohérence,  vous parlez de leasing et d'amortissement ......   c'est incompatible c'est soit l'un ou soit l'autre.

Pour le véhicule qui a un usage professionnelle et personnelle, il faut déjà examiner le nombre de kilomètre à titre pro et à titre privé.   Aussi organiser la conservation des moyens de démontrer les kilomètres professionnelles.

Une fois avoir respecté cette condition, la répartition du coût de l'usage du véhicule est fait.

Il faut bien évidemment le traduire par une écriture comptable.

Si votre client au statut d'entreprise individuelle a opté pour l'IS, n'oubliez pas la TVTS

Cordialement

Christian

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 07/04/2016 09:44 par Comptable69

Bonjour Mozo

Merci pour le retour.

Je vous conforme que le véhicule est en crédit bail et n'est donc pas amorti.

Quand je parle d'amortissement, je fais allusion au surplus des 18300€ (le véhicule à une valeur d'achat ttc de 50k€).

J'ai donc réintégré fiscalement sur la 20323B = (50000-18300)/5ans et passé en comptabilité par le 791 la Quote-part estimée personnelle (loyers, assurance, carburant..).

Voici mon raisonnement.

Bonne journée

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 07/04/2016 10:18 par Durenor

Bonjour,

C'est une entreprise individuelle au BIC, donc IR.

Pour l'évaluation de l'avantage en nature, je reste sur ma position de 40% qui sera réintégré sur la 2033 B, il n'y a donc pas d'écriture pour cette avantage en nature, c'est une dépense personnelle. A 35%, vous vous ferez redresser en cas de contrôle.

Pour l'amortissement excédentaire d'un véhicule loué plus de 3 mois de plus de 18300 € ou 9900 € (Vérifiez le taux d'émission de dioxyde de carbone supérieur à 200 g/km). A réintégré sur la 2033B (dépense somptuaire) sans aucune écriture comptable pour l'amortissement (on n'en est pas propriétaire).

Pour finir de vous éclairer, le RSI se base sur votre bénéfice fiscal et non comptable. 

Cordialement,

Durenor

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 07/04/2016 10:24 par Mozo
Message édité le 07/04/2016 10:25 par Mozo

Bien,  mais vérifiez si c'est 18300 ou 9900€ déductible.  Cette partie déductible est pour le véhicule il faut faire la fraction par rapport à l'usage professionnel.

Voir la réponse de Claudusaix  Ici

Codialement

Christian

Re: Avantage en nature véhicule bic

Ecrit le : 07/04/2016 11:16 par Comptable69

Bonjour Durenor,

Ok pour les 40%. Ca ne change pas grand chose et on est sur de pouvoir le justifier facilement en cas de contrôle.

Par contre ce qui m'embête c'est de passer ma quote-part de 40% exta-comptablement, somme qui échappe donc au résultat comptable et inévitablement à la base RSI.

Un salarié voit bien son avantage en nature soumis à charges sociales + IRPP.

Pourquoi serait-ce différèrent pour un entrepreneur?

Si je peux éviter de faire payer à tord du RSI à mon client c'est avec grand plaisir mais je veux être en conformité avec la législation.

Bien cordialement

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