RECEIPT BANK

Autoliquidation de TVA : saisir une facture d'un fournisseur hors UE

2 réponses
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Ecrit le : 12/04/2017 17:42 par Olivier01234

Bonjour,

D'avance merci pour votre aide et dites moi si je me trompe.

Lors de l'achat hors Union Européenne, je reçois des factures en HT (voir des fois noté TTC). Il n' y a aucune référence à la TVA ou alors c'est celle du pays expéditeur.

J'ai cru comprendre que dans ce cas, il était possible de saisir dans le journal des achats (60) l'autoliquidation de la TVA pour simuler une TVA non déduite / collectée.

Pour être en règle, l'autoliquidation de TVA intervient-elle dans tous les domaine de prestations à partir du moment ou l'on fait un achat hors UE ? Par exemple, le sample faite d'acheter du petit matériel ou est-ce réservé uniquement au BTP et aux contrats de sous-traitance ?

Par exemple, j'achète en chine une souris pour mon ordinateur. La facture est de 40 euros HT. Et donc de 40 euros net et payé.

Dans le journal de banque je saisi :

D 401FOURNISSEUR 40,00

C 512 40,00

Dans mon journal des achats (60) je saisie :

C 401FOURNISSEUR 40,00

D 606xx 40,00

D 44569 8,00

C 44579 8,00

- j'ai fais 40,00 x 0.20 = 8,00 et 44569 est mon compte " TVA déductible autoliquidée taux 0 %)

- j'ai fais 40,00 x 0.20 = 8,00 et 44579 est mon compte " TVA collectée autoliquidée taux 0 %)

Est-ce bon ?

( Mon logiciel râle et me dit :

Le compte de TVA 4456900000 associé au code ADA0F est mouvementé alors qu'aucune ligne d'écriture n'est assujettie au code ADA0F. Est-ce normal ?

Le compte de TVA 4457900000 associé au code ACA0F est mouvementé alors qu'aucune ligne d'écriture n'est assujettie au code ACA0F. Est-ce normal ?

Mais ca c'est un autre souci qui doit découler d'une mauvaise saisie )

Merci beaucoup pour vos réponses.



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Re: Autoliquidation de TVA : saisir une facture d'un fournisseur hors UE

Ecrit le : 12/04/2017 23:36 par Sandra Schmidt

Bonjour,

L'autoliquidation ne concerne pas les achats hors union européenne. Pour un achat en chine, vous avez normalement un document douanier ou du transporteur avec la tva.

Vous n'autoliquidez que si la marchandise arrive à Anvers et est ensuite transportée par route ou tout autre moyen depuis la Belgique. Elle est considérée alors comme une acquisition intracommunautaire en provenance de Belgique.

Cordialement,

Sandra



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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Autoliquidation de TVA : saisir une facture d'un fournisseur hors UE

Ecrit le : 13/04/2017 10:55 par Olivier01234

Un GRAND MERCI Sandra pour votre réponse super claire et précise. Grace à vous, je viens de comprendre que j'étais totalement dans l'erreur sur mes petits achats. Très bonne journée.

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