CEGID

Auto-entrepreneur... TVA... Au secours !

16 réponses
4 361 lectures

Re: Auto-entrepreneur... TVA... Au secours !

Ecrit le : 28/03/2015 21:58 par Protoss

Bonsoir, 

Alors je me suis peut être mal comprendre au quel cas je m'en excuse.

 Dans les deux cas vous devrez facturer sans tva, je disais juste qu'il fallait se référer au contrat pour déterminer le montant.

cordialement 

Re: Auto-entrepreneur... TVA... Au secours !

Ecrit le : 28/03/2015 22:20 par Protoss
Message édité le 28/03/2015 22:21 par Protoss

Doublon désolé 

Re: Auto-entrepreneur... TVA... Au secours !

Ecrit le : 29/03/2015 12:45 par Hapyfree

Bonjour Protoss,

J'avais effectivement mal compris ^^

Désolé,

Salutations,



--------------------
HapyFree :)On embauche ! > me contacter en MP pour la région Champagne-Ardenne > http://urlz.fr/60Eq (comptable expérimenté(e)) & http://urlz.fr/60Es (assistant(e) juridique)Si ma réponse vous satisfait n'oubliez pas de voter "pour", à défaut je m'engage à essayer !!!
merci ;)[DSCG/DCSG, DESS CCA IAE Dijon...DEC]
Modérateur Compta Online

Re: Auto-entrepreneur... TVA... Au secours !

Ecrit le : 31/03/2015 06:58 par Veroniquev

Bonjour,

Merci à vous pour vos réponses,

Je me suis rapprochée du centre des impôts qui devrait me faire réponse par email rapidement. 

Mon statut après vérification auprès du Tribunal de commerce qui a enregistré ma création d'entreprise est agent commercial,activité immobilière, BNC, bénéficiant du régime micro social. J'ai démarré mon activité en Sept 13. 

Il semblerait avec toutes ces précisions que le calcul à faire serait bien 

Exemple : 10 000 € ttc commission d'agence donc 50% de cette commission , tout simplement 5000 € à facturer.

Cordialement,

Re: Auto-entrepreneur... TVA... Au secours !

Ecrit le : 31/03/2015 08:03 par Mozo
Message édité le 31/03/2015 08:11 par Mozo

Bonjour,

Je ne vois pas ce que pourrait vous répondre le centre des impôts d'autre qu'ils ne sont pas compétent pour déterminer le montant de votre facturation.

N'attendez donc rien de leur part

Si votre contrat indique 50% de la commission en TTC perçue par l'agence, vous facturez tel qu'il est indiqué.

Si un jour vous passez au réel,  vous reverserez la Tva à hauteur de 16,67 %  qui correspond au taux de 20%

Cordialement

Christian



--------------------
Modérateur Compta Online

Re: Auto-entrepreneur... TVA... Au secours !

Ecrit le : 01/04/2015 08:01 par Veroniquev

Bonjour,

En effet, pour toute réponse des impôt, j'ai eu droit à " vous déclarez ce que vous facturé" ! J'avoue que cela m'a légèrement agacée. Comme-ci on ne le savait pas qu'il faut déclarer ce que l'on facture.

Je vous remercie tous de m'avoir aidé.

En résumé : Repartons de notre exemple : 

Agent co, BNC, régime micro entreprise, avec 50% TTC de la commission d'agence.

Si on part sur une commission d'agence à 10000 €TTC.

Facturation à faire = 5000 € avec la mention "non soumis à la TVA loi du ...."

Excusez-moi de vous reposer cette question, mais je voudrais m'assurer qu'il n'y ai pas d'ambiguité.

Cordialement,

Re: Auto-entrepreneur... TVA... Au secours !

Ecrit le : 01/04/2015 08:55 par Mozo

Bonjour

Rien à voir avec votre régime d'auto entreprise,  ce qui compte c'est votre contrat et seulement votre contrat.

Vous devez facturer tel qu'il est indiqué sur votre contrat, c'est la raison pour laquelle le service des impôts ne pouvait vous apporter aucune réponse.

Cordialement

Christian



--------------------
Modérateur Compta Online
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Quickbooks