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Auto entrepreneur

4 réponses
1 555 lectures
Ecrit le : 04/05/2011 18:35 par Stevie
Bonjour,
Je me tourne vers vous sur une facturation d'auto entrepreneur.
Dois-t'on le facturer ttc ou ht?
Il s'agit d'une prestation de services.
Pourriez-vous me donner un avis éclairé s'il vous plait?
Merci
Stevie.

Re: Auto entrepreneur

Ecrit le : 04/05/2011 19:26 par Dizzy
Bonsoir,

Il n'y a pas de tva en autoentreprise,
vous pouvez noter sur les factures prix net

vous êtes en franchise de TVA.
A ce titre vous n'avez pas à facturer de la TVA et donc vous ne pouvez pas la récupérer.
En outre, vous devez faire figurer sur vos factures la mention « TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts ».

le site www.lautoentrepreneur.fr
est une mine de renseignements pour ce régime.

Bonne lecture

Re: Auto entrepreneur

Ecrit le : 04/05/2011 20:51 par Stevie
Bonjour
Je me suis mal exprimé.
C'est moi qui veut facturer mon client qui est auto entrepreneur pour une prestation.
Effectivement, celui-ci est en franchise de tva.
Puis je le facturer avec de la TVA?
Merci
Stevie

Re: Auto entrepreneur

Ecrit le : 04/05/2011 21:51 par Jipe
Bonsoir,

Si vous même êtes assujettie à la Tva alors vous devez faire une facture avec TVA à cette personne.

cordialement

jipé

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Jipé

Re: Auto entrepreneur

Ecrit le : 04/05/2011 22:16 par Stevie
Bonsoir,
Merci à vous tous pour votre analyse.
Bien cordialement
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