Quickbooks

Augmentation de Capital et conséquence sur durée de détention ?

2 réponses
802 lectures
Ecrit le : 03/07/2013 15:03 par Poeran
Message édité le 03/07/2013 15:12 par Poeran

Bonjour,

Un de mes clients, gérant d'une EURL/IS possédant de fortes réserves, me demande s'il a n'a pas intérêt à en incorporer une partie dans son capital pour augmenter les 10 % non soumis à cotisations sociales (sans apports de trésorerie supplémentaires).

Lors de cette augmentation, 2 options sont possibles :

- création de nouvelles parts sociales,

- augmentation de la valeur nominal des parts existantes.

D'après de ce que j'ai pu en conclure des mémentos et des navis, les deux choix auraient les mêmes conséquences sur le montant de la plus ou moins value lors de la dissolution ou de la cession de la société.

Par contre l'abattement pour durée de détention, lors d'une cession, serait affecté s'il y avait création de nouvelles parts sociales. La date de départ serait, pour ces dernières,la date de leurs émissions lors de l'augmentation de capital alors, que si j'opte pour une augmentation de la valeur nominal, je conserve l'avantage de la durée de la souscription originel pour toutes mes parts.

Mon raisonnement est - il correct ou y-a-t'il un piège auquel je n'aurai pas pensé? (cela m'étonne qu'une même opération soit aussi désavantageuse selon l'option prise).

Merci par avance de vos retours.

Cordialement.

Laurent.

Re: Augmentation de Capital et conséquence sur durée de détention ?

Ecrit le : 05/07/2013 12:01 par Jeff84

Bonjour,

Non, c'est cela. Vous croyez encore à la neutralité fiscale, à votre âge?

Cordialement,



--------------------
SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Augmentation de Capital et conséquence sur durée de détention ?

Ecrit le : 05/07/2013 15:09 par Poeran

Bonjour,

On va dire que mon "jeune" âge (27 ans) me laisse encore cet espoir.

Je vous remercie pour votre retour.

Laurent

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Quickbooks