L'audit et les enjeux éthiques de la financiarisation de l'économie

La crise économique qui s'est déclenchée depuis l'été 2007 est englobante : elle a suscité des débats jusque là réservée aux spécialistes et aux intellectuels. Qui est responsable de l'actuelle crise économique ? Est-ce le capitalisme ? La finance ? Le libre arbitre laissé aux marchés ? Les banquiers ? Les politiques ?

A la suite du scandale Enron, des critiques virulentes ont été adressées à la profession comptable et aux auditeurs. Elles visaient l'indépendance de ces derniers, les principes comptables généralement admis (US GAAP) et les normes d'audit généralement admises (GAAS).

Les normes comptables internationales, sont aujourd'hui montrées du doigt, la juste valeur : méthode d'évaluer les actifs, dont notamment les instruments financiers, est jugée responsable de l'effondrement de certaines banques.

La question de l'éthique professionnelle des acteurs de la chaîne de la communication financière est au c½ur de ces débats. On parle des banquiers, des financiers, des traders...

Cet essai s'inscrit dans ce contexte d'inquiétude générale.

Je le veux une réflexion éthique et scientifique sur l'audit face aux enjeux éthiques de la financiarisation de l'économie.

Très tôt, j'ai choisi de devenir auditrice et de garantir au public exclu des conseils d'administration la qualité des informations financières dignes de confiance.

Cette réflexion me sensibilisera davantage à la nécessité d'exercer au service de l'homme et en toute conscience de l'arrière plan complexe de l'économie et de la finance.

Dans un premier temps, nous avons démontré le fondement philosophique de l'audit afin de mieux saisir la logique de sa démarche empirique, dite approche par les risques. Nous avons également exposé les référentiels de la pratique d'audit dont la comptabilité.

Dans un deuxième temps, nous avons exposé le phénomène de la financiarisation de la comptabilité et démontré qu'elle s'inscrit dans un contexte plus général : la financiarisation de l'économie. Ensuite nous nous sommes intéressées aux enjeux éthiques de cette dernière et à la position de l'audit à l'égard de ces enjeux.

Et dans un troisième temps, nous avons démontré que c'est à partir du rôle que l'audit doit jouer dans la chaîne de la communication financière et de la nature même de sa démarche, qu'il peut intégrer les risques éthiques liés à la financiarisation de l'économie, d'autant plus que le référentiel comptable est lui-même financiarisé. Une réflexion est ainsi formulée : conduire la démarche d'audit en toute sensibilité éthique.

L'audit ?

Audit vient du verbe latin audire : écouter. Selon le nouveau Larousse encyclopédique.

Audit : procédure de contrôle de la comptabilité et de la gestion d'une entreprise et de l'exécution de ses objectifs.

Auditer : soumettre une entreprise, un compte à un audit.

Auditeur, auditrice : personne qui écoute un cours, un concert, une émission radiophonique. Fonctionnaire qui débute au Conseil d'Etat ou à la Cour des Comptes. Personne chargée d'une mission d'audit.

Le mot audit tel qu'employé aujourd'hui en France, est anglo saxon. Il signifie contrôler et vérifier. Les cabinets anglo saxon d'audit qui se sont installés en France au début des années 1960 contrôlaient les comptes publiés par les entreprises.

En effet, l'audit comptable et financier est l'ensemble des travaux mis en ½uvre par un professionnel indépendant selon une démarche bien déterminée et sur la base de critères bien définis afin d'obtenir une assurance raisonnable que les états financiers d'une entité sont sincères transparents crédibles et fiables.

L'audit et le doute scientifique

Le doute est une interrogation qui s'oppose à la certitude et au non discutable.

Le jugement de Galilée en 1633, pour avoir douté et remis en cause que la terre soit le centre de l'univers, a déclenché un bouleversement de la pensée humaine. Le doute scientifique s'installa avec les philosophes, les physiciens et les mathématiciens. Descartes rendit compte des erreurs que les certitudes engendrent dans les esprits et mit en place une méthode excessive, radicale et temporaire afin de se libérer du doute et de le faire évoluer. Dans méditations métaphysiques, il propose une méthode pour douter volontairement et temporairement de tout. Elle consiste à prendre pour base uniquement ce qui est indémontable et à considérer temporairement que tout le reste est faux afin d'éviter tout risque d'être biaisé dès le départ. D'où sa première certitude :

Il fallait nécessairement que moi qui pensais, fusse quelque chose. Et remarquant que cette vérité : je pense donc je suis était si ferme et si assurée que les plus extravagantes suppositions des sceptiques n'étaient capables de l'ébranler...

C'est un doute méthodologique applicable à des choses démontrables et apportant des réponses vérifiables.

La démarche d'audit permet à l'auditeur d'acheminer son raisonnement selon une méthodologie scientifique et d'utiliser  le doute afin d'obtenir une assurance raisonnable quant à la sincérité de l'information financière auditée.

L'usage du doute se manifeste dans la nature même de l'approche d'audit : une approche par les risques.

Mais, quels risques ?

Ils sont de sources et de natures multiples :

Le risque lié à l'audit même : est le risque que les procédures d'audit mises en ½uvre ne permettent pas de détecter à temps une anomalie significative.

Le risque lié aux informations auditées : est le risque émanant de l'entreprise auditée, que des anomalies significatives se produisent compte tenu de la nature de ses activités, de son environnement, de son système de contrôle interne.

L'approche par les risques consiste à les déterminer, les évaluer et orienter les contrôles vers les zones à risques. Le but est de les réduire à un niveau acceptable, car le risque zéro n'existe pas.

La démarche d'audit est une recherche de vérité relative. Les preuves et les éléments probants collectés servent de base pour apprécier le doute et formuler enfin une opinion vérifiable et démontrable.

Tel est le fondement philosophique de la pratique de l'audit.

Les référentiels utilisés en matière d'audit comptable et financier

L'auditeur est lié, essentiellement, par deux référentiels.

Un référentiel de l'exercice même de la profession

Le référentiel d'audit est composé de normes d'audit et du code de déontologie professionnelle. Les premières sont techniques et ont pour objet de définir le caractère probant des éléments collectés et les techniques de contrôle permettant de les collecter.

Le code de déontologie professionnelle décrit les impératifs du comportement professionnel et les obligations qui en découlent.

Un référentiel de l'établissement des informations financières et comptables auditées

Le référentiel comptable Les comptes des entreprises doivent être établis conformément au référentiel comptable préconisé. L'auditeur s'exprime sur cette conformité.

A ce stade il est important de faire le point sur deux concepts qu'on associe souvent :

La comptabilité

Technique des comptes. Ensemble des comptes d'un individu ou d'une collectivité... On distingue trois grandes catégories de comptabilité : privée, publique et nationale [1] (dans cet essai, il est question de comptabilité privée).

Cependant, la comptabilité n'est pas, comme le pense souvent l'opinion publique, une technique voire même une science exacte. C'est une science sociale appliquée disposant de ses propres techniques de traitement des données pour produire une information. Elle fonctionne comme un système d'information en perpétuelle interaction avec le reste des composantes de son environnement.

Le traitement des dites données consiste à recueillir et enregistrer -essentiellement- les transactions économiques ayant eu lieu entre une entreprise et ses différents partenaires.

Une fois traitées, ces données sont regroupées, classées et présentées sous des formats véhiculant une information comptable censée être utile.

La comptabilité ne traite que des éléments du passé. Son volet temporel s'arrête au présent. [2]

La finance

Ensemble des professions qui ont pour objet l'argent et ses modes de représentation, notamment les valeurs mobilières. Science de la gestion des patrimoines individuels, des patrimoines d'entreprises ou des deniers publics

Art de faire en sorte que les capacités de financement des uns servent à satisfaire au mieux les besoins de financement des autres. On distingue la finance directe (les opérations ont comme support des titres) et la finance indirecte ou finance intermédiée (les banques, par exemple, s'interposent entre les financeurs et les financés). [3]

La finance, même en s'appuyant sur des éléments et des informations du passé, est ancrée dans le présent. Cela découle de sa vocation même : la gestion. L'analyse financière en est la meilleure illustration, elle récupère des indicateurs et des agrégats constatés et sauvegardés dans des bases de données afin d'expliquer et d'apprécier au mieux la qualité de la gestion ayant conduit à de tels agrégats et indicateurs. Ces analyses ne se limitent pas à la recherche des explications, elles cherchent à améliorer la gestion future. L'avenir est une considération omniprésente dans les finances, notamment en matière de prévisions financières.

La finance est tournée vers l'avenir.

La comptabilité et la finance : histoire et tendances

Dans la Summa d'arthmetica, geometrica, proportioni et proportionalite publiée à Venise en 1494, Luca Paccioli a mis à la portée de tous la méthode de tenue de compte des banquiers vénitiens de son temps : la comptabilité en partie double. Cette méthode très confidentielle était placée sous haute surveillance. Pendant des générations, elle passait de père en fils avec la plus grande discrétion.

Paccioli a révolutionné la transmission de ce savoir, il l'a démocratisée et rendu public. L'accès à cette puissante technique de gestion des activités économiques et financières a favorisé la multiplication des acteurs économiques et la croissance même de l'économie.

« Sans la technique comptable, la finance n'aurait jamais pu dépasser le cadre interpersonnel et confidentiel des activités de prêt et d'emprunt » Paul H. Dembinski Finance et bien commun. Actes du colloque d'Aix en Provence 1er et 2 Juillet 1999.

Six Siècles après la démocratisation de la technique comptable, les percées des technologiques de l'information ont ouvert de nouvelles voies devant la finance, qui n'a pas hésité à s'y lancer.

Cette révolution technologique a permis aux activités financières un développement sans précédent et constamment alimentée par des technologies toujours nouvelles.

La financiarisation de l'économie

La financiarisation de l'économie traduit le développement des marchés financiers, sphères où s'échangent des produits financiers qui ne sont pas rattachés aux activités de production, de commercialisation ou de consommation.

Elle résulte, notamment du recours grandissant au financement par endettement des agents économiques.

Rien qu'entre 1980 et 1995, les activités financières se sont développées trois à sept fois plus rapidement que les autres activités économiques de production de biens et de service.

De 1995 à 2005, les transactions sur produits dérivés sont passés de une à six fois le produit mondial et les transactions sur les marchés de change de neuf à dix huit fois le produit mondial.

Depuis 1975, le rapport entre les transactions financières et la valeur ajoutée a été multiplié par cinquante. [4]

La force englobante ainsi libérée, la raison financière est devenue déterminante dans l'ensemble des décisions et repousse toute autre considération au second plan.

La financiarisation saisit la domination des considérations qui s'empare de l'ensemble des domaines de la vie publique et de la vie privée. Elle signifie l'émancipation de la finance et son autonomisation aussi bien par rapport aux autres domaines économiques que par rapport aux normes de comportement en vigueur.

La financiarisation de la comptabilité

La financiarisation de l'économie a révolutionné le rôle de la comptabilité. Elle est devenue source d'information financière aux investisseurs et financiers. Le rôle de certaines organisations comptables américaines est important. On cite le Financial Accounting Satandards Board [5] qui a doté la comptabilité, pour la première de son histoire, d'un cadre conceptuel (Framework). [6]

Le cadre conceptuel est pour la pratique comptable ce que la constitution est pour la loi. « C'est un ensemble structuré d'objectifs et de principes fondamentaux inter-reliés grâce auxquels il serait possible de mettre au point des normes cohérentes; dans cette constitution seraient prescrites la nature, les fonctions et les limites de la comptabilité générale et des états financiers », FASB.

Etant destinés à informer les fournisseurs des capitaux sur les marchés financiers et les acheteurs des titres, les comptes se focalisent de plus en plus sur les revenus futurs.

La valeur des actifs, même les actifs non financiers, correspond désormais à l'actualisation des flux financiers futurs.

La Comptabilité est ainsi financière.

Les enjeux éthiques de la financiarisation

La morale que la financiarisation postule

Georges Soros [7] affirme que le marché financier opère une sélection négative du point de vue de l'éthique : la victoire revient à celui qui a la moins de scrupules et plus un spécimen est proche du portrait robot de l'homo economicus [8], plus ses chances de survie dans un environnement de marché pur sont grandes. La financiarisation créerait ainsi un environnement privilégiant les individus utilitaristes habitués à se mouvoir dans un monde où la réalité est uniquement perçue à travers le prisme de la valeur marchande.

Toute société a par ailleurs besoin des valeurs communes pour fonctionner. Ces valeurs, fortes et partagées créent le bien commun de ses individus. La responsabilité et la solidarité sont indispensables à ce bien. Or, la financiarisation repose sur une vision du monde où l'acteur individuel est impuissant.

Cette vision, insiste l'auteur, est déresponsabilisante et fataliste.

L'Utopie d'une société sans risques

La financiarisation a fait naître une mythologie spécifique : un avenir dont tout risque aurait été évacué parce que pris en charge par les instruments financiers les plus sophistiqués. [9]

Dans une société financiarisée, la technique et les activités financières jouent un rôle grandissant dans la réalisation de cette utopie. Le large éventail des produits et instruments financiers, les stratégies financières et l'ingénierie financière [10] cherchent tous à couvrir les risques. Cette recherche sécuritaire sans fin pour une société sans risques a fait de la finance une fin en soi.

Elle stimule la création et l'innovation financière, qui elle aussi, paraît sans fin et sans limite.

Les dérives de ce système ont suscités des réflexions multiples parmi les intellectuels et les professionnels. L'Observatoire de la Finance [11], a publié dans sa revue trimestrielle « Finance & Bien Commun/The Common Good : les enjeux éthiques dans les activités financières » printemps 2000, les constats suivants.

L'isolement des opérateurs financiers

La spécialisation et l'éloignement des professions financières est sans précédent. De l'avis même des professionnels concernés, cet isolement est triple :

• Technologique
  Ces professionnels exercent dans un monde de l'information coupée de l'économie réelle.
  
  
• Institutionnel et culturel
  Les lieux de la finance, les mécanismes de reproduction des professions de la finance sont physiquement concentrées et isolés du reste du monde.
  
  
• Psychologique
  Les financiers ont tendance à voir le monde par le prisme du marché quasi parfait, lequel réduit l'acteur individuel à l'insignifiance. Par conséquent l'acteur individuel se trouve déresponsabilisé au nom d'un idéal, celui de la perfection du marché.

Bien que la Finance soit responsable des montants colossaux qu'elle engage et de sa puissance grandissante, ses acteurs ont le sentiment évanescent de leur responsabilité.

Les tentations antinomiques de la Finance

Se laisser emprisonner par la technicité du sujet : Les outils financiers sont d'une haute et complexe technicité. La tentation d'être séduit par l'élégance formelle de ces outils n'est pas négligeable.

Faire abstraction de la technicité : De même est la tentation de les dépasser, de faire abstraction de cette technicité et d'adopter des jugements arbitraires.

Quel Audit ?

Face aux enjeux éthiques de cette financiarisation globale (l'économie, la comptabilité, les référentiels d'audit ainsi que les aspirations utopiques de la société), l'audit -tout en gardant sa démarche empirique- ne peut être livrée au pur empirisme et à la seule rigueur scientifique. Le seul doute, la seule connaissance, la seule preuve ne suffisent pas. Au delà du conforme, du sincère, l'auditeur doit s'engager davantage tout au long de sa démarche dans la recherche du juste, de l'éthique.

Cette recherche est d'autant plus avantageuse si elle intervient en amont de l'exercice professionnel : pendant les études et tout au long de la carrière.

Approche par les risques, entre autres les risques éthiques de la financiarisation

L'approche par les risques telle que énoncée ci-haut permet à l'auditeur de ramener le risque à un niveau acceptable afin de bien mener son audit et d'obtenir une assurance raisonnable que les informations financières sont sincères et conformes au référentiel comptable.

Bien entendu, outre les informations financières et comptables, l'auditeur s'assure de la continuité de l'exploitation des entités auditées, de la réalité et régularité de leurs activités ainsi que de la légalité de leurs transactions et entreprises avec toutes les parties prenantes.

Il relève de ses compétences de les dénoncer et révéler aux instances juridiques compétentes.

Mais le risque duquel je parle relève des enjeux éthiques de la financiarisation et touche même le référentiel sur lequel l'auditeur se base pour apprécier la qualité de l'information financière. C'est un risque lié aux pratiques engendrées par l'utopie d'un avenir sans risque car il peut être évacué par un simple instrument financier, l'isolement des acteurs financiers et les tentations antinomiques de la finance.

Comment intégrer le risque éthique de la financiarisation dans la démarche d'audit ?

L'auditeur financier n'est qu'un acteur parmi d'autres dans la chaîne de la communication financière [12], il ne peut à lui seul assurer l'éthique des marchés et maîtriser des risques échappant aux autres acteurs.
Mais je ne peux m'abstenir des propositions suivantes qui ne relèvent guerre de l'empirisme, mais d'une sensibilité, que je qualifie volontiers d'éthique.

Auditer l'équilibre entre le respect de la technicité de la finance et la volonté de la dépasser

Cet équilibre garantit le bien commun, car il ne s'établit que par le dépassement commun et simultané de ces tentations antinomiques par les différents producteurs de l'information financière. L'appréciation de cet équilibre relève de la sensibilité éthique de l'auditeur. Cette sensibilité repose sur le bon sens et la recherche du bien commun.

Audit axé sur le bon sens

L'auditeur doit être capable d'oublier les principes de base et de faire appel au simple bon sens.

John Kenneth Galbraith [13], estime que la mémoire et l'expérience sont bien meilleures protections contre les illusions ou délires financiers que les lois.

L'une des opportunités de la crise financière actuelle déclenchée par les subprimes est ainsi faite. Au lieu de s'interroger sur le montant auquel ces instruments financiers doivent figurer au bilan et s'il doit être déterminé selon un coût historique ou une juste valeur, n'aurait-il pas été plus opportun de vérifier le bon sens de la transaction faisant naître ces instruments financiers et comment sont-ils parvenus à l'entreprise ?

Depuis le déclenchement de cette crise en l'été 2007, un nouveau délire financier s'est installé, on ne juge pas l'instrument financier ou l'inventeur de cet instrument mais le mode de l'évaluation d'un instrument s'avérant périmé. Que ces instruments soient évalués à la juste valeur ou au coût historique, le risque est certain et ils ne peuvent l'évacuer ou même le maîtriser. Les auditeurs doivent faire preuve de bon sens dans ces moments critiques et apporter une vision éthique à la normalisation comptable et aux acteurs des marchés financiers.

Conclusion

L'auditeur est le fournisseur de confiance des hommes et des femmes qui, pour décider d'investir ou non sur les marchés financiers, ne disposent pas d'autres informations que celles émises par les sociétés et d'autres garanties que son opinion.
Face aux enjeux actuels de la financiarisation de l'économie, l'auditeur est désormais appelé à conduire sa démarche empirique en toute sensibilité éthique.

L'auditeur sert l'Homme.

Il n'y aura pas d'audit éthique sans conception de l'homme, sans réflexion sur l'homme et donc sans philosophie.