KPMG

Assurance retraite madelin : soumis à TVA ?

3 réponses
2 396 lectures
Ecrit le : 22/05/2008 21:19 par Coco419
Bonjour,

Je suis gérant TNS d'une société et j'ai souscrit une ASSURANCE RETRAITE MADELIN et une ASSURANCE VIE auprès des AGF.

Il s'agit d'un prélèvement réalisé tous les mois, quel est l'article comptable, je sèche.

Et je pense que ce n'est pas soumis à TVA.

Merci par avance de vos réponses.

Re: Assurance retraite madelin : soumis à TVA ?

Ecrit le : 22/05/2008 22:03 par Jipe
Bonsoir,

Vous écrivez :
"Il s'agit d'un prélèvement réalisé tous les mois, quel est l'article comptable, je sèche."
==> je ne comprends ce que vous entendez par "article" ? vous parlez du n° de compte . Si telle est votre question alors vous devez utilisez un compte 641xxx.

Attention ! les cotisations loi Madelin sont déductibles fiscalement mais pas socialement. Vous devez donc ajouter le montant de ces cotisations déductibles fiscalement sur le Déclaration Commune des Revenus (DCR). Ces cotisations sont donc assujetties au calcul des charges sociales du gérant (même principe pour les travailleurs indépendants).

Vous écrivez aussi :
"Et je pense que ce n'est pas soumis à TVA."
==> vous avez raison ! pas de Tva sur ces cotisations !

cordialement

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Jipé

Re: Assurance retraite madelin : soumis à TVA ?

Ecrit le : 22/05/2008 22:13 par Coco419
Citation : Jipe @ 22.05.2008 à 22:03
Bonsoir,

Vous écrivez :
"Il s'agit d'un prélèvement réalisé tous les mois, quel est l'article comptable, je sèche."
==> je ne comprends ce que vous entendez par "article" ? vous parlez du n° de compte . Si telle est votre question alors vous devez utilisez un compte 641xxx.

Attention ! les cotisations loi Madelin sont déductibles fiscalement mais pas socialement. Vous devez donc ajouter le montant de ces cotisations déductibles fiscalement sur le Déclaration Commune des Revenus (DCR). Ces cotisations sont donc assujetties au calcul des charges sociales du gérant (même principe pour les travailleurs indépendants).

Vous écrivez aussi :
"Et je pense que ce n'est pas soumis à TVA."
==> vous avez raison ! pas de Tva sur ces cotisations !

cordialement

Merci de ovtre réponse mais le compte 641xxxxest une rémunération de personnel ?
je ne comprends pas ?

merci

Re: Assurance retraite madelin : soumis à TVA ?

Ecrit le : 22/05/2008 22:32 par Jipe
Bonsoir,

Je comprends votre étonnement (vous n'êtes pas le seul à être surpris de l'utilisation de ces comptes !)...
Pour compléter votre surprise... : la rémunération du gérant se comptabilse dans un compte 641xxx, et les charges sociales du RSI dans un 6411xx. Idem pour les lois Madelin !

Pous les travailleurs indépendants non salariés, les prélèvements sont au compte 108000 et les charges sociales du RSI 6416xxx et les lois Madelin au compte 6469xx.

Cordialement

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Jipé
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