Bonjour à tous,
J'ai une question :
Une SARL a été créé avec 4 associés.
Mme Duchemol détient 51 %, Mr Duchemol (le mari) détient 39% des parts et le reste répartie entre 2 associés.
Mr Duchemol qui est minoritaire (39%) doit t'il être affilié au RSI? Ce qui est le cas actuellement mais j'ai un gros doute
Pour info Mr et Mme sont co-gérant (je pense que ca ne change pas grand chose).
Merci pour vos retour
Cordialement
Bonjour,
AFAIK les gérants minoritaires/égalitaires peuvent être salariés, donc affiliés au régime général et pas au RSI.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
D'accord, un gérant minoritaire peut être au régime général, mais peut t'il opter pour le RSI?
Merci d'avance
Cordialement
Oui c'est un choix : il peut être TNS et donc affilié au RSI ou bien salarié et affilié au régime général.
Je pense que les deux se valent :
- TNS : l'avantage est moins de cotisations mais au prix d'une couverture réduite et du RSI comme interlocuteur
- salarié : bonne couverture (mais pas chômage) et on évite le RSI mais au prix de plus fortes cotisations
Il y a bien sûr de nombreux autres points à prendre en compte donc à voir avec un "expert".
Merci
on voit que vous connaissez votre sujet.
Effectivement cela demande une étude du dossier pour cibler les coûts et "inconvenants" de chaque régime. Il est vrai qu'avoir le RSI pour interlocuteur ne donne pas envie...
Bonne journée
