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Arrêt maladie avec maintien sans subro

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Ecrit le : 08/03/2019 12:26 par Sandpiet

Bonjour,

Notre convention collective prévoit le maintien de salaire brut à hauteur 100 % pendant 30 jours, puis de 75 % pendant 30 jours.

Nous avons souscrit à un organisme de prévoyance qui verse 90 %  après 30 jours de carence, déduction faites des IJSS.

Notre salariée est absente depuis le 23/02 et devrait revenir le 03/04 (mais je n'y crois pas)

A quel moment dois-je lui reverser les IJ prévoyance et comment cela apparait il sur la fiche de paie (c'est la 1ère fois que je dois traiter cela)

En recherchant j'ai compris que pendant les 30 premiers jours : Salaire brut - absence maladie + maintien 100% - IJSS estimées

puis les 30 suivants : Salaire brut - absence maladie + maintien 75% - IJSS estimées + Delta prévoyance

Est ce bien cela

Merci de votre aide

Re: Arrêt maladie avec maintien sans subro

Ecrit le : 13/03/2019 15:24 par Pnbvm

Bonjour,

Votre calcul est presque correct. Pour les 30 premiers jours :

+ Salaire de base
- absence maladie
+ maintien 100%
- IJSS brutes
- maintien du net (montant négatif)

Cependant vous n'incorporez les IJSS (brutes déduites du brut et nettes à ajouter au net à payer) que si vous avez demandé la subrogation. De plus, il faut déduire la régularisation pour maintien du net, autrement votre salarié toucherait plus que d'habitude (d'où la recherche du net habituel), ce que vous ne voulez pas. Ce maintien du net se calcule uniquement en cas de maintien de salaire à 100%.

N'oubliez pas non plus de tenir compte du délai de carence. Je connais une CC qui stipule un délai de carence de 7 jours pour les AM non prof.

Re: Arrêt maladie avec maintien sans subro

Ecrit le : 13/03/2019 16:00 par Sandpiet

Merci pour votre aide.

maintenant comment établir la fiche de paie lorsque la prévoyance intervient mais qu'il y a un maintien à 75%. J'ai du mal à l'expliquer à ma chef, qui cherche à savoir ce que coûte un arrêt maladie à la structure

Avec des chiffres : la salariée a un salaire de base de 1830€. elle est en arrêt depuis le 23/02. Le maintien intervient à compter du 01/03. j'ai estimé ses IJSS à 30.36€/j. La prévoyance interviendrait à compter du 25/03. pour sa paie de mars voilà ce que je mettrais

Salaire de base     1830

- Absence maladie : 1830

+ maintien 100% : 30j à 61€ = 1830

- IJSS : 30 x 30.36 =910.8

+ Maintien 75% 1 jour à 45.75 =45.75

- IJSS : 30.36

Mais je pense qu'il y a un hic quelque part parce que 21.66 jours ouvrés mais 31 jours calendaire donc je suis perdue. puisque la convention parle en jour calendaire j'applique le maintien en jour calendaire

Re: Arrêt maladie avec maintien sans subro

Ecrit le : 14/03/2019 18:31 par Pnbvm

Bonjour,

Ce que coûte un salairé absent, à la louche = coût habituel du salarié + coût de son éventuel licenciement + coût de son éventuel remplaçant (inclus frais d'embauche...). On pourrait aussi ajouter des coûts cachés, e.g. dossiers non suivis ou pris en charge par une autre personne, etc. Maintenant, si on veut calculer au centime près, il faut préciser ce qu'on veut *exactement*. Ceci dit, voyons la suite.

Pour les arrêts maladie, les calculs de dates se font sur des jours calendaires. Par exemple en février il peut y avoir 28 ou 29 jours calendaires. Il faut donc compter les jours. Par exemple :

début arrêt : 23/02/2019

carence : 7 jours (carence sécu incluse) -> fin carence : 01/03/2019

début maintien 100% : 02/03/2019 + 30 jours -> fin maintien 100% : 31/03/2019

début maintien 75% : 01/04/2019 + 30 jours -> fin maintien 75% : 30/04/2019

Pour la prévoyance, il n'est pas précisé si les 30 jours carence commencent au 1er jour d'absence. Vous trouverez la date vous-même.

A noter que les 7 jours de carence ci-dessus sont un exemple. Vous devez vous référer à votre CC.

Ces calculs de dates sont très faciles à faire sur un tableur. Tout comme le calcul des IJSS (je pense que votre calcul est à revoir).

Cordialement

Re: Arrêt maladie avec maintien sans subro

Ecrit le : 25/03/2019 16:05 par Sandpiet

Merci beaucoup pour votre aide.

Les IJSS se calculent bien comme suit  ? : salaires bruts des 3 derniers mois/91.25 * 50%

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