CEGID

Apprenti et chômage partiel

2 réponses
4 129 lectures
Ecrit le : 28/12/2015 17:45 par Padfrap

Bonjour à toutes et à tous,

Je vous écris car j'aurai besoin d'un petit conseil. Nous avons un doute avec ma collègue sur la base forfaitaire des apprentis en cas de période de chômage partiel..

Doit on proratiser la base ? Sachant que notre logiciel le retient en tant qu'absence, mais cette absence est tout de même rémunérée à 70%.

Bon on est d'accord, ça ne joue pas sur de gros montant et dans mon cas, ce n'est que du patronal, mais bon, c'est quand même plus sympas d'être dans les clous ;)

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement,

Romain 

Re: Apprenti et chômage partiel

Ecrit le : 28/12/2015 18:01 par Membre

Bonsoir,

Question difficile, bien que mineure quant à sa portée, en effet. L'URSSAF n'est pas précis sur ce sujet : "Les cotisations ... sont calculées sur une base forfaitaire ... Dans la mesure où les apprentis bénéficient d'une base forfaitaire, la rémunération réelle perçue, l'horaire de travail, la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels ou les avantages en nature éventuels n'ont aucune incidence sur le calcul des cotisations".

J'aurais tendance à ne pas réduire la base s'il s'agit d'une simple réduction d'horaire journalier, mais à la proratiser s'il s'agir de jours complets d'absence. Ce ne n'est qu'un point de vue "du terrain".

Cordialement

Re: Apprenti et chômage partiel

Ecrit le : 30/12/2015 14:42 par Padfrap

Bonjour, 

Merci pour votre réponse, c'est également la réflexion qu'on avait retenue.

Meilleurs voeux pour 2016. 

Cordialement,

Romain.

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
CEGID