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Anomalie comptable après redressement fiscal

6 réponses
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Ecrit le : 14/03/2007 17:46 par Jfj
Bonjour,

La comptabilité d'une sarl que j'envisage de relancer présente une anomalie troublante au niveau des créances et dettes fiscales, d'après le projet de liasse fiscale que j'ai entre les mains.
J'aimerais recueillir votre avis sur le traitement comptable qu'il conviendrait d'appliquer pour traiter cette anomalie

Cette Sarl a fait l'objet d'un d'un contrôle fiscal portant sur les trois exercices précédant l'exercice en cours.
Le redressement a porté exclusivement sur de la TVA non déclarée.
Le redressement a bien été enregistré en comptabilité et figure à la ligne VQ de la 2057

Voici le raisonnement que je suis pour affirmer qu'il existe une anomalie :

Mon évaluation de la "Créance fiscale approximative"
A l'actif, la créance de TVA devrait être constitué principalement par la TVA déductible en attente, c'est à dire la TVA relative au solde fournisseurs

Mon évaluation de la "Dette fiscale approximative"
Symétriquement, le poste dettes fiscales de TVA devrait être constituée en principal par :
la TVA collectée en attente - correspondant à la TVA collectée sur le solde des comptes clients
Plus
Le solde de TVA à décaisser tel qu'il apparait sur les CA3.

OR

Sur le projet de liasse fiscale qui m'a été communiqué, le montant de la créance fiscale apparaît pour un montant 5 fois supérieur à la Créance Fiscale Approximative
ET
Le montant de la dette fiscale est 4 fois supérieur à la Dette Fiscale Approximative (et près de 3 fois supérieur au montant du défaut de déclaration de TVA retenu par l'administration fiscale concernant les 3 exercices précédents)

Mon raisonnement vous paraît-il valide pour déclarer qu'il existe une importante anomalie ?
Quel(s) mécanisme(s) comptable(s) pourriez-vous me conseiller d'utiliser pour rétablir une liasse fiscale réaliste au regard de la TVA ?

J'espère que ma demande est assez claire pour que vous puissiez me donner votre avis.

Bien cordialement,

Jean-François

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Si vous fermez la porte à toutes les erreurs, la vérité restera dehors. Rabindranàth Tagore

Re: Anomalie comptable après redressement fiscal

Ecrit le : 14/03/2007 18:54 par Philippedu62
ça vous derangerait pas d ecrire des donnees chiffrees pour y voir plus clair....

Re: Anomalie comptable après redressement fiscal

Ecrit le : 14/03/2007 20:34 par Isabelle.s
La TVA exigible est sur la base des encaissements?

Je ne comprends pas du tout votre raisonnement pour estimer que le montant des créances et dettes fiscales ne correspond pas au montant du redressement de TVA.

Avec des chiffres ce serait plus parlant.

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Re: Anomalie comptable après redressement fiscal

Ecrit le : 14/03/2007 22:32 par Jfj
Merci d'avoir pris le temps de répondre :-)

Sur la 2057 voici l'état des créances incriminées :

Dans le même document, l'état des dettes fiscales, le montant de 19.393 € comprend la Taxe professionnelle, les pénalités et le montant du principal pour le redressement :

Voilà, j'espère que c'est plus parlant de cette façon ? Si vous avez besoin d'information complémentaires je suis à votre disposition. Merci encore pour votre réponse

Jean-François

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Re: Anomalie comptable après redressement fiscal

Ecrit le : 15/03/2007 09:24 par Doms
Bonjour,

L'OD de TVA n'a peut-être pas été passée

44571D
44551C

44551D
4456C

Cela expliquerait l'importance du montant de la TVA à l'actif et au passif.

Cordialement

Re: Anomalie comptable après redressement fiscal

Ecrit le : 15/03/2007 16:36 par Jfj
Citation : Isabelle.s @ 14.03.2007 à 20:34
La TVA exigible est sur la base des encaissements?
-> Oui

Je ne comprends pas du tout votre raisonnement pour estimer que le montant des créances et dettes fiscales ne correspond pas au montant du redressement de TVA.

-> le montant du redressement fiscal fait partie des dettes fiscales que vous pouvez lire à la ligne VQ du fragment de déclaration 2057 rajouté à mon message initial.

Mon raisonnement part du principe que l'administration fiscale a "remis les pendules à l'heure", c'est à dire fixé le montant de la TVA à payer.Ce montant a bien été repris en comptabilité et figure dans la liasse fiscale. De ce point de vue tout va bien.

La dette fiscale de TVA de l'exercice devrait donc être composée du solde non réglé sur les CA3 de l'exercice en cours, c'est à dire la TVA à régler qui n'a pas été encore réglée, augmentée de la TVA collectée en attente (du règlement des clients - exigibilité sur les encaissements -).
La créance fiscale de l'exercice devrait être la TVA déductible en attente ( c'est à dire la TVA récupérable correspondant au solde fournisseurs)

Dès lors, toute somme qui ne correspondrait pas à ce calcul n'a pas lieu de figurer dans le Bilan.

Avec des chiffres ce serait plus parlant.
-> oui voir fragments feuillet 2057


Merci pour vos questions Isabelle.s

Voici mes réponses, j'espère que cela sera plus clair :-)

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Re: Anomalie comptable après redressement fiscal

Ecrit le : 15/03/2007 16:54 par Jfj
Citation : Doms @ 15.03.2007 à 09:24
Bonjour,

L'OD de TVA n'a peut-être pas été passée

44571D
44551C

44551D
4456C

Cela expliquerait l'importance du montant de la TVA à l'actif et au passif.

Cordialement

Merci pour votre réponse Doms.

Les OD semblent pourtant bien avoir été passées en voici un exemple :
En revanche, il traîne effectivement dans le compte 44570 un à nouveau des plus suspects. Voir image suivante tirée de la balance :

D'où mon interrogation sur le traitement comptable à appliquer à ce reliquat - d'où qu'il vienne - vu que le Trésor Public a de facto fixé les montants relatifs à la TVA, montants qui ont force de Loi.

Comment traiteriez-vous cette anomalie pour repartir avec une comptabilité en cohérence avec la réalité ?

Bien cordialement,

Jean-François

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