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Annulation facture

7 réponses
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Ecrit le : 15/04/2016 10:32 par Karinevgz

Bonjour,

J'ai deux factures enregistrés en comptabilité, dont la TVA a déjà été récupére que je dois annuler car le fournissuer à annuler ces deux factures.

J'ai une facture de 9 450 TTC et un avoir partiel sur cette facture de 3 000 TTC

Comment je dois passer mes écritures

Merci à vous

Re: Annulation facture

Ecrit le : 15/04/2016 15:55 par Benjaminantier

Bonjour,

J'ai deux factures enregistrés en comptabilité, dont la TVA a déjà été récupére que je dois annuler car le fournissuer à annuler ces deux factures.

"Annuler" une facture n'est pas possible autrement que par l'établissement d'un avoir, qu'il vous faut réclamer à votre fournisseur.

J'ai une facture de 9 450 TTC et un avoir partiel sur cette facture de 3 000 TTC

Cette facture et cet avoir sont-ils les deux factures mentionnées plus haut ?

Cordialement,



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Benjamin Antier--Chef de mission expertise comptable
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Re: Annulation facture

Ecrit le : 15/04/2016 16:00 par Karinevgz

Oui tout à fait

Re: Annulation facture

Ecrit le : 15/04/2016 16:01 par Benjaminantier

Dans ce cas, la meilleure chose à faire pour votre fournisseur est d'établir un nouvel avoir pour le montant restant, c'est-à-dire 6 450 euros TTC, si je sais compter :)

Cordialement,



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Benjamin Antier--Chef de mission expertise comptable
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Re: Annulation facture

Ecrit le : 19/04/2016 09:34 par Karinevgz

C'est la seule solution?

Re: Annulation facture

Ecrit le : 19/04/2016 10:25 par Benjaminantier

Bonjour,

C'est la seule solution?

La seule, je ne sais pas (bien qu'aucune autre ne me vienne à l'esprit), mais c'est pour sûr la plus simple, et la plus "réglo" si je puis dire.

Je ne vois pas pourquoi cela vous pose problème.

Cordialement,



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Benjamin Antier--Chef de mission expertise comptable
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Re: Annulation facture

Ecrit le : 19/04/2016 10:30 par Karinevgz

Merci pour votre réponse

Re: Annulation facture

Ecrit le : 20/04/2016 19:27 par Thierrymolle

Madame,

Votre fournisseur a émis deux pièces comptables vous concernant. Vous avez récupéré la TVA relative à ces achats.

Votre fournisseur a annulé la facture et l'avoir attaché à cette transaction et vous vos demandez quelles sont les incidences de cette opération vis-à-vis de la TVA déductible que vous avez reportée sur vos précédentes déclarations de TVA.

Un fournisseur pour annuler, une facture a deux possibilités soit :

?€? Emettre un avoir procédé indiqué par un précédent internaute ;
?€? Etablir une facture rectificative

C'est cette deuxième hypothèse que nous retiendrons.

1. LA COMPTABILITE.

La régularisation de l'opération nécessite la constatation d'un double enregistrement comptable. Tout d'abord, vous annulez la facture et l'avoir qui sont en votre possession. Ensuite, vous procédez à la comptabilisation de la facture rectificative émise au lieu et place des pièces qu'elle remplace.

2. LA FISCALITE.

Au regard de la TVA, vous êtes tenue de procéder au reversement de la TVA que vous avez initialement déduite.

Que vous ne pourrez récupérez la TVA mentionnée sur la facture rectificative exclusivement s'il est indiqué expressément sur le document que son établissement résulte de l'annulation de factures précédents émises (votre fournisseur se doit de préciser sur le document qu'il vous remet les références des factures annulées).

En espérant avoir répondu à votre attente



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T.MOLLEAncien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable
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