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Analyse de produits en allemagne : TVA intracom ?

2 réponses
1 459 lectures
Ecrit le : 19/08/2011 22:10 par Kaikeishi
Bonjour,

je reprends une compta de négoce import-export. On a pas mal d'écritures intracom, mais je me demande si pour les services il y en a? la compta met de la tva intracom pour achat et vente mais pas pour les analyses effectuées sur nos produits dans un labo allemand.

Est-ce normal?
Merci d'avance.

Re: Analyse de produits en allemagne : TVA intracom ?

Ecrit le : 23/08/2011 00:53 par Xhesme
Bonjour

Les prestations de services comme les livraisons de biens sont soumises à la TVA.
Avec l'échange des numéros intracommunautaires la comptabilisation sera facilitée.

aplus

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Hesme X

Re: Analyse de produits en allemagne : TVA intracom ?

Ecrit le : 24/08/2011 08:54 par Lucky luc
Bonjour,

Pour la TVA, les prestations de service intracommunautaires sont imposées, entre professionnels et selon la règle générale (ce qui semble la cas ici), dans le pays du client.

Il faut donc facturer de la TVA si le client est français et ne pas la facturer sinon.

Cordialement.

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion

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