Analyse des sujets du DSCG UE1 : Gestion juridique, fiscale et sociale

L'UE1 du DSCG est l'une des deux épreuves indispensables pour obtenir le DSCG. C'est une épreuve à laquelle sont obligatoirement confrontés tous les candidats, quel que soit le nombre de dispenses d'épreuves qu'ils ont pu obtenir.

C'est aussi une épreuve réputée difficile, peut-être plus que les autres épreuves de DSCG qui font plus facilement l'objet de dispenses d'épreuves. C'est d'autant plus vrai que certains candidats ont déjà commencé leur stage d'expertise comptable et peinent encore à l'obtenir.

Pour réussir cette épreuve, il faut donc beaucoup de travail personnel, à la fois pour revoir le programme de l'axe 1 du DCG mais aussi pour mettre à jour ses connaissances.

La pratique d'une veille constante pour mettre à jour les connaissances acquises en DCG devient ici indispensable. Ces dernières ont pu être impactées par les modifications réglementaires ou législatives.

Les sujets de DSCG UE1 : Gestion juridique, fiscale et sociale

Les sujets de l'UE1 du DSCG présentent une récurrence de 3 manières, dans les parties du programme qui sont abordées, dans les notions et dans les titres des dossiers.

Alors que le nombre de dossiers à traiter et leur poids dans la note finale peut sensiblement varier d'une session à l'autre, on constate que sont presque systématiquement représentés :

• le droit des sociétés ;
• le droit des contrats ;
• les entreprises en difficulté ;
• le droit pénal ;
• la fiscalité.

L'étude d'une relation contractuelle soit à la formation du contrat soit pour réparer un préjudice (rupture des négociations, vices cachés, recours d'un créancier), l'analyse d'une clause contractuelle ou d'un contrat particulier font partie des éléments qui présentent une certaine récurrence.

Il faut y ajouter le rôle du commissaire aux comptes au moment d'une opération de fusion ou lorsqu'il s'agit d'une révélation de faits délictueux par exemple.

À côté de ces éléments, les questions fiscales semblent transversales et peuvent porter sur n'importe quelle partie du programme, y compris la transmission et la restructuration de l'entreprise.

D'autres thèmes comme les associations ou les relations de l'entreprise avec l'administration fiscale, par exemple, sont beaucoup plus rares (un seul sujet).

Tableau de synthèse des sujets de DSCG UE1