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Analyse des cca, cap,

9 réponses
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Ecrit le : 30/01/2009 10:53 par Vanesslyon
Bonjour à tous

je suis en train d'analyser les charges constatées d'avance (et produits) ainsi que les charges à payer (et produits à recevoir).

je voudrais savoir si l'on peut faire une analyse de ces charges lors de la révision des comptes. Est-ce important de ne pas trop avoir de CCA ? que peut-on en déduire si le montant entre N-1 et N varie dans un sens ou dans un autre ?
quelles sont les conséquences de ces charges sur le bilan de la société ?

autre question: les CCA sont enregistrées HT et la TVA n'est donc pas régulée ?

merci de votre aide
vanessa

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Diplômée de l'expertise comptable

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 30/01/2009 13:31 par Claire76
Bonjour Vanessa

Je vais essayer de répondre le plus clairement possible à vos questions.
Concernant les CCA (la logique est la même inversée pour les PCA)
le fait d'enregistrer une CCA correspond en fait à une "annulation" d'une charge enregistrée préalablement mais ne coincidant pas avec l'exercice social: exemple vous payez votre assurance d'avance pour 1000¤ du 01 07 N au 30 06 N+1 si votre exercice s'arrête au 31.12.N vous devez enregistrer une CCA pour la partie de l'assurance postérieure au 31.12.N : soit 500¤ dans mon exemple : vous enregistrez ces 500¤ au crédit du compte de charge utilisée en amont et vous débitez le compte 486000 .
l'enregistrement d'une CCA correspondn donc à un produit (ou minoration de charge).
concernant la TVA elle n'a rien à voir la dedans vous avez enregistré en amont votre facture normalement et récupéré la TVA selon les règles applicables : le fait que cette facture soit d'avance ne joue pas en matière de récupération de TVA : l'écriture est donc bien crédit du compte de charge/ débit du 486000

Pour la révision des comptes pour justifier le compte 486 il s'agit de s'assurer que les sommes portées dans ce compte sont bien "d'avance". leur augmentation d'une année à l'autre ne veut rien dire en soi tout dépend des périodes auxquelle les factures ont été reçues et des périodes qu'elles couvrent. enfin, que le poste CCA soit important ou pas n'a pas d'influence sur l'analyse du bilan :c'est un élément que l'entreprise ne maitrise pas il dépend des tiers qui la facturent
J'espère vous avoir aidée
bonne journée

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CLAIRE

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 30/01/2009 14:02 par Vanesslyon
Super claire

merci beaucoup pour vos explications complètes.
je pense avoir tout compris.

a bientot
vanessa

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Diplômée de l'expertise comptable

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 31/01/2009 18:38 par Vanesslyon
Ah oui encore une question

lors du bilan on passe des charges à payer. Les montants peuvent etre connus de manière assez fiable (ex: montant d'abonnement de téléphone qui ne change pas) ou etre une estimation (ex: facture d'EDF où l'on se fie aux mois précédents alors que la consommation n'est pas forcément la meme)

enregistre-t-on les 2 dans les memes comptes ou bien doit on utiliser des provisions pour les montants dont nous ne sommes pas sur ?

merci encore de votre aide.

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Diplômée de l'expertise comptable

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 31/01/2009 18:54 par Claire76
Bonsoir Vanessa,
les deux sont enregistrées dans le meme compte de bilan soit le 408100 (ou éventuellement 448600 si l'on parle des "provisions" de charges à payer auprès d'organismes)
attentionen 408100 c'est le montant TTC qu'on enregistre,
la TVA est en 445860
et le montant HT est lui enregistré dans le compte de charges adéquat (ex: loyer en 613, assurance ne 616...)
en revanche, il est utile de noter par exemple dans un dossier de travail l'origine du montant : ainsi si c'est une estimation, on note sur quelle base cette estimation a été faite pour facilier la justification

bonne soirée

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CLAIRE

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 31/01/2009 18:59 par Vanesslyon
Très bien merci, il n'y a donc pas de différence en fonction du montant connu ou pas .

par contre dans le dossier que je suis je vois que la taxe d'apprentissage et la formation professionnelle continue n'ont pas été enregisrées dans les charges à payer ...

je ne vois pas où elles peuvent être . sont-elles censées etre aussi dans le compte 4386 ?

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Diplômée de l'expertise comptable

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 02/02/2009 11:05 par Maximal
Bonjour

Lisez bien votre plan comptable.

Le compte 4386 concerne les organismes sociaux.

A qui sont payées vos taxes? à l'état. Donc vous utiliserez le compte "Etat, charges à payer"

Dans le doute regarder comment ça a été fait l'année dernière.

Cordialement

P.S. : pour vos charges à payer de téléphone, autrement appelé les factures non parvenue, veillez à ne bien prendre que la partie de la charge concernant votre exercice comptable (principe d'indépendance des exercices).

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 02/02/2009 14:03 par Vanesslyon
Merci maximal

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Diplômée de l'expertise comptable

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 03/02/2009 18:52 par Vanesslyon
Bonjour

encore une question : lors de mon stage j'ai vu que les régulations inférieures à 10¤ étaient jugées non significatives et les régulations de TVA (fournisseurs dus qui sont des prestatires de service, donc factures sur lesquelles la TVA n'est pas déductible tant qu'on ne la pas payée) inférieures à 500¤ n'étaient pas comptabilisées.

s'agit-il de normes ou d'une décision propre à chaque responsable ou EC ?


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Diplômée de l'expertise comptable

Re: Analyse des cca, cap,

Ecrit le : 04/02/2009 10:03 par Maximal
Bonjour

Il s'agit d'une décision au cas par cas.

En tant que stagiaire ou assistant comptable, vous vous devez de présenter un dossier complet, avec tous les justificatifs.
Ce sera à votre chef de mission/EC de déterminer si il s'agit d'éléments significatifs ou non.

En général les petites sommes sont jugées non significatives car n'ont pas beaucoup d'impact sur les comptes.
Et l'on part du principe que si (par exemple) chaque année vous ne constater pas de CCA (qui serait du même montant chaque année), au final cela revient au même que si vous en passez une chaque année. C'est un peu le principe des vases communiquant : vous enlevé 10¤ fin N, que vous constarez début N+1, mais fin N+1 vous re-enlevé 10¤...et ainsi de suite.

Cependant il faut faire attention à ce qu'une somme d'éléments non significatifs ne deviennent pas un élément significatif. C'est pour ça que c'est au responsable du dossier de juger.
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