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Amortissement d'un terrain de tennis

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Ecrit le : 08/03/2014 14:19 par Pitou6726

Bonjour,

Je m'interroge sur la pratique d'amortissements de terrains de tennis, golfs et autres.

Il me vient tout de suite à l'esprit qu'un terrain n'est pas amortissable, mais pour la construction de ce type de terrain il est nécessaire de pratiquer des travaux particulièrement onéreux.

D'ailleurs le terrains de tennis doit il être considéré comme une construction?

Où est la limite entre le terrain et la construction?

Merci à vous,

Pierre.

Re: Amortissement d'un terrain de tennis

Ecrit le : 08/03/2014 19:35 par Joaquin-gonzalez
Message édité le 08/03/2014 19:47 par Joaquin-gonzalez

Bonjour,

Je pense qu'il faut pouvoir faire la différence entre la valeur du terrain nu (non amortissable), et les aménagements qui ont été réalisés sur ce terrain (par exemple pose de pelouses synthétiques, construction de petits murets, goudronnage du terrain...) qui eux peuvent être considérés comme des constructions et donc amortis.

On doit pouvoir retrouver la valeur du terrain nu dans l'acte de cession notarié. Quant aux aménagements, on doit avoir des factures des différents fournisseurs.

Voyez l'adresse suivante :

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4590-PGP.html

Et notamment ceci, qui concerne un terrain de golf mais qu'on pourrait aussi appliquer à un terrain de tennis :

T. Travaux d'aménagement d'un terrain de golf

240

RES n° 2007/56 (FE):

S'agissant des travaux de terrassement et d'aménagement entrepris pour modifier la conformation du sol et permettre la pratique du golf, ces travaux ne peuvent être assimilés à des travaux de construction dès lors qu'ils apportent une amélioration permanente au terrain. Par conséquent, les dépenses engagées à l'occasion de ces travaux constituent un élément du prix de revient des sols qui ne peut être amorti.

S'agissant, en revanche, des dépenses liées à l'engazonnement et des dépenses relatives à la pépinière gazon, ces dépenses constituent a priori des dépenses d'acquisition d'immobilisations qui se déprécient du fait de l'usage et du temps et qui peuvent donc être amorties.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



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