Bonjour,
Je souhaiterais savoir s'il serait possible d'amortir comptablement une licence d'exploitation de propriété intellectuelle (brevet, marque et droits d'auteur).
A priori d'un point de vue comptable, la licence n'est pas une immobilisation. Mais-y-a-t-il des exceptions ?
Merci par avance,
Bien à vous
Alex
Bonjour,
Pouvez-vous préciser davantage à quoi cette licence d'exploitation est rattachée ?
Cordialement.
FGE.
En réalité, j'en ai deux :
- une licence de marque
- une licence de brevet
Merci par avance de votre aide !
Alex
Bonjour (désolé pour la réponse un peu tardive),
D'après ce que je comprends, votre problématique est relative aux contrats de louage de marque et de brevet.
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