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Amortissement et subventions

2 réponses
11 150 lectures
Ecrit le : 15/11/2008 23:54 par Orban
Bonjour à tous,
je suis président d'une association, nous devrions acheter du matériel technique (son et éclairage) ainsi qu'un véhicule. Le budget total est de +/- 70 000 ¤
financement: subvention collectivité 80% - autofinancement 20 %
Voici ma question:
Peut on amortir du matériel financé par subvention ? si oui:
puis je amortir 100 % ou les 20 % d'autofinancement ?
En ce qui concerne le véhicule, ce sera un utilitaire d'occasion (+/- 10 000 ¤).
puis je l'amortir? si oui sur combien d'année ?
Merci d'avance de votre (vos) réponses et contributions.
Orban

Re: Amortissement et subventions

Ecrit le : 16/11/2008 09:10 par Gmenant
Bonjour,

Vous amortissez vos matériels sur la base du prix d'achat quelque soit le mode de financement.

Mais en parallèle, vous devez faire une reprise de votre subvention d'équipement. Cette reprise est calculée par rapport au montant de l'amortissement du matériel.

Pour une subvention à 100% le montant de votre reprise est égal au montant de votre amortissement. Si la subvention est partielle, vous devez effectuer un prorata sur l'amortissement calculé en proportion de la subvention par rapport au prix d'achat, dans votre cas c'est 80%.

Je vous donne le schéma d'écritures complet :
1- achat du matériel technique
compte 215 Débit par 401 crédit (ou un compte financier)
votre compte 401 sera débité au moment du règlement par crédit du compte financier (512)
2- achat du matériel de transport
idem que ci-dessus sauf que le compte n'est pas 215 mais 2182
3- encaissement de la subvention
compte 512 débit par compte 131 crédit (subventions d'équipement)
4- amortissement des matériels
La durée pour votre véhicule est à estimer par rapport à la durée de vie probable, le kilométrage compteur est important, je dirais que l'amortissement serait étalé sur 3 à 5 ans.
compte 6811 débit (dotations aux amortissements) par compte 281 (amortissement)
5- reprise de la subvention
Supposons un amortissement de 1000 euros et une subvention a 80%
Compte 139 débit (subvention reprise) pour 800 euros (1000x80%) par compte 777 crédit (reprise de subvention
6- Lorsque la totalité de la subvention est reprise, autrement dit quand le matériel est totalement amorti :
annulation de la subvention : Débit compte 131 par Crédit comtpe 139

Espérant avoir été clair,

Cordialement

--------------------
Geg
Membre
La comptabilité est une technique qui ne s'improvise pas !

Re: Amortissement et subventions

Ecrit le : 17/11/2008 18:52 par Tamatem
Bonsoir,

Concernant l'achat du matériel je préconise l'utilisation du compte des immobilisations 404 au lieu du compte 401.
Sinon, la déclaration de TVA sera faussée.

Je m'explique:

Au lieu d'avoir une TVA sur immo (44562) j'aurais une TVA sur autres bien et services(44566).

Cordialement.
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