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Amortissement petits travaux d'aménagement

4 réponses
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Ecrit le : 05/03/2013 14:59 par Flower75014

Bonjour,

Je m'occupe de la trésorerie d'un petit club sportif, association loi 1901. Nous avons effectué des travaux d'aménagement dans le local pour un montant d'un peu plus de 4000 €. La somme est importante pour nous et il m'a été dit que je pouvais amortir ces travaux sur plusieurs années, or j'ai un doute. Le local ne nous appartient pas, il fait partie des installations communales et mis à notre disposition (il ne sert que pour le club). Il me semble que les amortissements ne peuvent se faire que pour des biens immobilisés donc qui nous appartiennent. Pouvez-vous me le confirmer ?

Merci d'avance pour vos réponses

Re: Amortissement petits travaux d'aménagement

Ecrit le : 05/03/2013 20:51 par Joaquin-gonzalez

Bonjour,

voici le lien vers un fil sur ce forum qui pourrait répondre à votre question :

https://m.compta-online.com/travaux-amenagement-dans-local-commercial-location-t32537

Donc, a priori, oui vous pouvez passez les frais d'aménagement en immobilisations, même si l'immeuble ne vous appartient pas.

Bon courage

Joaquin Gonzalez



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Conseil d'entreprise

Re: Amortissement petits travaux d'aménagement

Ecrit le : 06/03/2013 09:17 par Mozo
Message édité le 06/03/2013 09:37 par Mozo

Bonjour,

La réponse a été apporté par Joaquin-gonzale...

Sachez qu'une association n'a pas de forme obligatoire de comptabilité, dès lors qu'elle est à but non lucratif.

D'autre part, vous n'êtes pas soumis à l'impôt sur les bénéfices, donc cela répond plutôt à un raisonnement de gestion interne

La comptabilité que tient une association est nécessaire dans les cas suivant :

- Prévu dans un article dans les statuts

- Lorsque des subventions d'états sont versées, la partie versante demande parfois un compte rendu de l'utilisation des sommes

- Lorsque le trésorerie le juge nécessaire pour remplir son rôle

- La solution de Joaquin-gonzale.. oui mais pas forcément, elle correspond à une société commerciale pour laquelle on amorti sur sa durée d'utilisation.

- Si cet investissement a été financé par les droits d'entrées ou les adhésions de cette année 2013, voir en partie par l'excédant à l'AG précédante, peut être alors qu'il ne faut pas amortir le bien acquis, car en le faisant vous reportez sur les exercice suivant une dépense déjà couverte par des ressources antérieures. C'est le principe des subventions.

- Un autre intérêt d'amortir alors qu'il a été financé par des ressources actuelles, peut aussi correspondre à la notion d'amortissement dans la fonction publique, qui consiste non à constater l'usure mais à auto financer le renouvellement.

Cordialement

Christian

Re: Amortissement petits travaux d'aménagement

Ecrit le : 06/03/2013 12:36 par Flower75014

Bonjour,

Effectivement, jusqu'à présent nous ne tenions qu'une simple comptabilité de trésorerie, mais pour obtenir des subvention, il nous faut passer l'étape supérieure... notamment par le compte de résultat.

Vos réponses m'ont éclairé et je vous en remercie.

Bonne journée

Re: Amortissement petits travaux d'aménagement

Ecrit le : 06/03/2013 14:09 par Mozo

Re

De droit, une association sans but lucratif, a ni obligation de tenir une comptabilité de trésorerie, ni une comptabilité d'engagement.

Une comptabilité de trésorerie, implique forcément le compte de résultat avec le fonctionnement des mêmes comptes de charges ou de produits qu'une comptabilité d'engagement.

Il n'y pas de différence sur ce point

D'autre part, quelques soit la comptabilité de trésorerie ou d'engagement, l'amortissement de bien est identique.

Cordialement

Christian

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