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Amortissement par composants

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Ecrit le : 11/07/2007 14:49 par Ln(x)
Bonjour à tous,

Je vous soumets un problème; j'ai en effet des doutes sur celui-ci.

Voilà, une entreprise fait l'acquisition d'une Golf TDI. Dans l'ennoncé, le comptable a prévu de séparer la voiture en deux composants distincts, d'amortir la structure (20000 €) sur 5 ans et le composant C1 (7000 €) sur 3 ans selon le mode linéaire.

Voici la question:
Calculer le montant des amortissements fiscalement déductibles de l'année N:
- pour la structure
- pour le composant C1

Pour STRUCTURE:
je pense faire (20000-18300)/5 alors que la correction ennonce: (20000*18300)/27000 en fait ils font un prorata, cela me paraît bizarre.

Pour COMPOSANT C1:
je pense faire 7000/3 ( l'amortissement des composants de 2ème catégorie n'est pas déductible fiscalement). Voici la correction: (7000*18300)/27000. Je ne vois même pas pourquoi ils font cela alors que l'amortissement des composants de 2ème catégorie n'est pas fiscalement déductible.

Merci d'avance pour m'aiguiller sur ce problème.


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2006: STT CG
2008: BTS CGO
2009: DCG
Prépare le DSCG : UE 2; 3; 5; 7 validées.

Re: Amortissement par composants

Ecrit le : 11/07/2007 15:02 par Lna2b
Message édité le 11/07/2007 15:14 par lna2b
Bonjour,

Petite remarque au passage :
Il me semble que la fraction du prix d'acquisition des véhicules acquis ou loués à compter du 1er janvier 2006, et mis en circulation après le 1er juin 2004, faisant l'objet d'un amortissement fiscalement déductible est passée de 18 300 € à 9 900 €.

Pour le calcul de l'amortissement par composants, il y a en effet, si mes souvenirs sont bons, une histoire de prorata, en fait, il faut distinguer le poids (en %) de la structure de l'entité que constitue le véhicule, de celui des composants de cette entité.

Dans ton exemple : 20 000/27 000 = 74% pour la structure et 7000/27000 = 26% pour les composants.

Ensuite je ne me rappelle plus de la marche à suivre, c'est pourquoi je te conseille de consulter les annales INTEC UV1 du DESCF de 2006 où il y avait un exemple de calcul semblable.

Par contre, le fait de multiplier par 18 300 me semble incohérent, il doit y avoir une erreur, 18 300 est un plafond.

Encore un point à revoir impérativement dans l'optique de la session du DESCF 2007 !!

Sujet à suivre...

Re: Amortissement par composants

Ecrit le : 24/07/2007 17:44 par John49
Bonjour à tous,

Je me permets de vous poser quelques questions sur la décomposition d'un Batiment acquis en 2001, il a été fait des gros travaux avant l'emménagement, puis après de 2001 à 2007.

On n'a pas appliqué encore à ce jour les nouvelles normes IFRS, et on va les appliquer à compter du 01/01/07, ( on est une asso...)

Dans l'exemple du CNC sur la base des travaux de CSTB pour les logements sociaux, exemple que apparement beaucoup reprennent, il n'a pas de composant agencements, puis-je créer ce composant (pour les sols notamment) ?

J'ai bien compris que je devais répartir le montant d'acquisition du batiment suivant les grands composants, et je vais aussi ajouter à ces composants les travaux effectués avant emménagement.
Mais pour les travaux effectués depuis, c'est à dire de 2001 à fin 2006, est ce que je peux aussi les y ajouter à ces composants, ou dois-je sortir à chaque fois une partie du composant?
Ou est ce que l'on peut considérer que l'on sortira une partie de l'immo qu'a partir du 01/01/07, date d'application de la méthode des composants ?

D'avance, merci pour vos réponses.

Cordialement.

Re: Amortissement par composants

Ecrit le : 24/07/2007 18:06 par Yavapai
Bonjour,

Lnx où as-tu lu que les composants de 2ème cat. ne sont pas déductibles?

Je ne comprends pas bien la réponse donnée dans ton énoncé, mais voici ce que j'ai pu trouver dans le Litec :
"s'agissant des éléments décomposés, la structure est fiscalement déductible sur la durée d'usage.
Comme il n'existe pas d'usage pour les composants, ceux-ci sont amortis d'après leur durée réelle d'utilisation."

Voili,voilou

ps: Lna2b le plafond de 18 300 TTC est toujours d'actualité, le plafond de 9900 que tu mentionnes concerne les véhicules les plus polluants.
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