Bonjour,
Vous avez bien fait de relancer !
J'ai un soucis de compréhension de votre problématique, donc j'y répond des deux manières ! Désolé si c'est redondant ou à côté de la plaque !
CIR/CII :
Le dispositif CIR/CII ne permet pas "d'amortir" un salaire. Il permet d'avoir un crédit d'impôt dont une partie de l'assiette est constituée des salaires et charges sociales.
Donc techniquement, le salaire ne s'étale pas mais on peut avoir un crédit d'impôt proportionnel à la masse salariale. Quand je dis proportionnel c'est plus ou moins et dans la mesure où tout le personnel est étiqueté "R&D", sinon il faut y retraiter les salaires non éligibles des commerciaux, administratifs, etc. . Ce CIR/CII viendrait au crédit des taxes en comptabilité et donc dans vos BP en allègements des taxes.
Après on peut rentrer dans le débat de comment il faut classer le CIR : l'ANC a tranché pour un crédit d'impôt au crédit de l'IS, en pratique, nous affichons souvent le CIR en subvention d'exploitation notamment pour les start-up dont le dispositif est un produit récurrent et essentiel à la pérennité de l'activité.
Voilà pour la première partie de la réponse.
Amortissements d'un projet de R&D :
La seconde, j'extrapole un peu votre propos : quand vous parliez d'amortir les salaires, vous ne parliez peut-être pas du CIR/CII (voir ci-dessus) mais de la possibilité d'amortir les frais de développement d'un projet de R&D. Je ne rentre pas dans le détail des conditions pour réaliser ces amortissements (si besoin je le ferai ;) ) mais pour résumer : l'entreprise à un projet de R&D qui rempli la liste des conditions, il est donc possible d'amortir les frais engagés au titre du développement. Cela inclus donc toutes les charges afférentes dont 80 à 90% sont des frais de personnels (à ne pas généraliser mais c'est souvent ce que j'ai constaté).
A ce moment là, et dès les premiers avantages tirés de cette immobilisation (i.e la commercialisation), il est possible d'amortir les frais engagés sur 5 ans au maximum (par dérogation, une durée plus longue pour les projets le justifiant : programme aérien, etc.). Qu'une entreprise amortisse 80 ou 100% des salaires c'est sans doute une question de gestion ou d'affectation du personnel à un programme mais techniquement, tous les salaires ayant concouru à la réalisation de cette immobilisation sont amortissables. Pour être clair également, ce n'est pas le salaire mais l'immobilisation qui est amortie, une immobilisation constituée d'heures et donc de salaires mais parfois de fournitures (ex : un prototype de robot avec des composants onéreux, etc).
Maintenant où le présenter ? Comptablement, on a une production immobilisée en 72 qui est en haut de P&L. Le bénéfice de la production immobilisé est appréhendé au P&L, one shot, au moment du passage en 72 : en année N, toutes les charges engagées au titre du programme TOTO (qui répond aux conditions d'activation) peuvent passer en 72 (et immobilisée en 203). Puis la charge est étalée via des dotations sur X années.
Dans la mesure où la production immobilisée n'est composée que d'heures et de charges sociales, je pense possible (pour une présentation en BP) de minorer la masse salariale de la dotation aux amortissements correspondante voire du montant passé en 72 l'année de l'activation. Mais bon, c'est quand même pas la même chose !
Mon avis serait donc de présenter le BP avec toutes les lignes importantes de ce détail. En fait je ne trouve pas forcément pertinent de compenser prod immo/dotation/masse salariale /crédit d'impôt mais de les laisser distincts. Justement, et si vous êtes dans un environnement start-up, c'est pertinent et significatif et il faut que cela amène une discussion et un arbitrage. Vous l'aurez compris en lisant cette réponse mais oui les deux dispositifs sont cumulables... maintenant tout ne se recoupe pas forcément et on pourra en parler davantage (et longtemps!) si ça vous intéresse :)
En espérant avoir répondu à votre question. N'hésitez pas à me faire reformuler si ce n'est pas clair !
Très bonne journée,
Charles
