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Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

9 réponses
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Ecrit le : 25/01/2006 16:02 par Sikone
Bonjour à tous!!!

Je suis en DECF par alternance et j'ai un souci sur un dossier. Avec les nouvelles normes IFRS, je ne sais plus quoi faire de mon compte 4818 charges à étaler. J'ai bien regarder dans le comptable 2005 mais je trouve pas ça très compréhensible. Merci de m'éclairer!

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 25/01/2006 18:52 par Terenceetphilippe
Je pense que ce compte n'existe plus, il reste un seul compte dans les charges a repartir c'est le 4816 frais d'emission des emprunts

Tout le reste doit rester en charge.

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 25/01/2006 22:00 par Gof
Bonsoir,

Depuis la mise en place des normes IFRS, les charges à étaler n'existe plus. En conséquence elles doivent être soldées.

Mais qu'est ce une charge à étaler ? ..... une charge constatée d'avance !

Cordialement

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 26/01/2006 09:15 par Sikone
Merci beaucoup pour vos réponses j'y vois un peu plus claire. Par contre au niveau de l'écriture comptable je passe quoi ?
- je solde mon compte 4818 par 6812
- et après je le passe en CCA? c'est la que je bloque.

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 26/01/2006 10:17 par Sikone
Re,

J'ai une autre question, toujours avec les charges à étaler, au niveau fiscal il se passe quoi sachant qu'au départ, le 791 n'a pas été déduit donc fiscalisé normalement? Pour cet exercice, est ce que je déduit la totalité de la dotation ou pas?

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 26/01/2006 13:52 par Jack06
Bonjour

En fait, comme vous le dit Gof sans trop l'expliquer, il y a des divergences quant au traitement que l'on doit appliquer à ces charges à étaler.
Selon certains, on peut les assimiler à des charges constatées d'avance et on peut donc les transférer au compte 486.
Selon d'autres (et j'adhère à cette conception), ces comptes de charges à étaler doivent être soldées en enregistrant l'amortissement complémentaire à la clôture.
En fait discutez en avec votre EC pour savoir quelle position il a adopté.
Quant au traitement fiscal, il faut être logique: en principe, on aurait du déduire le produit passé en 791 à l'origine et réintégrer les amortissements.
Maintenant si vous n'avez pas déduit ce produit (et donc payé à tort de l'IS), je ne vois pas pourquoi vous devriez réintégrer ces amortissements.
Mais bon, peut me trompe je...

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 26/01/2006 14:13 par Sikone
Merci jacques pour tes explications et merci aussi aux autres. La je pense que c'est clair je vais allez voir l'EC pour en parler.

Merci encore une fois à tous

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 09/02/2006 22:36 par Apprentis
Bonsoir,

[arobase]Sikone : Où en êtes-vous donc?

Je suis de l'avis de Jacques04. Comptabiliser ses "charges à répartir" en charges constatées d'avance, ne me parle pas.. des charges à répartir peuvent concerner des charges passées.

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 23/02/2006 10:37 par Sikone
Désolé pour la réponse tardive mais je ne suis la que 15 jours par mois (apprentissage oblige). Pour les charges à étaler, j'ai suivi le conseil de jacques et l'EC était du même avis, donc voila, merci à tous.

Re: Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler

Ecrit le : 15/03/2006 15:24 par Laurent-94
Voila j'aimerais avoir des renseignements sur le DPA (droit de première accession), à savoir que cela n'est pas considéré comme un pas de porte ou un droit au bail. L'expert comptable aurait mis une charge à répartir sur 9 ans, mais comme cela n'existe plus, mes recherches aboutissent à l'amortissement de caducité qui s'associe à des concessions (ce qui n'est pas mon cas). Pour vous aider, voila ma situation, mon entreprise vient de s'installer sur le MIN de rungis et pour pouvoir exercer il faut verser ce droit de premiere accession.
Puis je l'enregistrer en Immobilisation ?
Puis je l'amortir ?
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