CEGID

Aide pour 2067

1 réponse
1 921 lectures
Ecrit le : 29/04/2013 15:39 par Kasey

Bonjour,

J'ai appelé les impots pour leur poser la question, ils n'ont pas été capable de me répondre....

Les indemnité kilométrique d'une voiture personnelle, utilisée à titre professionnelle se mette dans quelle colonne, la 2 ou 6?

La 2 est : indemnité et allocations diverses

La 6 est : Frais de voyages et de déplacements

J'ai beau lire la notice je vois pas dans laquelle les mettre? Et concernant les frais de repas lors de déplacement par exemple, j'ai le même problème.

Très Cordialement,

Re: Aide pour 2067

Ecrit le : 29/04/2013 21:12 par Lucky luc

Bonsoir,

En colonne 2, il s'agit d'indemnités forfaitaires. Elles sont considérées comme des rémunérations indirectes.

Les indemnités kilométriques ne sont pas interprétées comme étant forfaitaires mais comme étant des remboursement réels.

Au 170 de ce Bulletin Officiel des Finances Publiques, vous avez un exemple d'application.

Cordialement.



--------------------
DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
EFL