J'ai trouvé quelques éléments de réponse en cherchant dans les archives du Forum mais elles datent un peu. Pour un site ecommerce, nous sommes facturés par Google pour l'acquisition de mots clés (comptablement de la pub,je présume). Il est précisé par Google que :
"Si votre adresse de facturation n'est pas en Irlande et si vous nous fournissez un numéro de TVA intracommunautaire valide, aucune TVA n'est facturée sur votre compte. Vous devez évaluer votre TVA en fonction des taux appliqués dans l'État membre de l'UE de votre adresse de facturation."
Comment passer l'écriture dans Ciel ? Devons nous acquitter de la TVA en plus sur cette opération ?
Effectivement, vous n'aurez pas de TVA sur votre facture. Cependant il faut que les n° de TVA intracommunautaire des 2 sociétés apparaissent sur cette facture. Par contre lors de l'enregistrement, vous aurez à calculer la TVA intracommunautaire: D. 6... = 100 D. 44566 = 19.6 C. 401 = 100 C. 4452 = 19.6
En gros ce que Google explique, c'est qu'ils sont domicilié en Irlande (pour la partie Europe Adword n'a pas de localisation spécifique dans tous les pays mais un seul pôle de facturation en Irlande). Donc dés lors que vous faite partie d'un Etat membre de l'UE et que vous avez un N° de TVA Intracommunautaire, vous devez procéder à une auto liquidation de la TVA comme l'a expliqué "Jogouaps" dans sa réponse.
Dans l'écriture elle s'annule ni plus ni moins par le débit/crédit du 445662/4452 et dans la déclaration CA3, il doit apparaître en TVA collectée et en TVA déductible ce qui au bout du compte fait zéro.
C'est l'un des posts les plus précis que je trouve pour traiter de la question de la tva et l'auto liquidation d'une campagne google Adwords, mais pour etre sur prenons un cas précis.
Un client qui n'a produit qu'une seule écriture dans 1 mois, en l'occurence une dépense de 100 ¤ de google adwords
Sur la CA3
100¤ est reporté sur la ligne 3B / 0040
Sur la ligne 08 / 0206 base due 100 , Taxe Due : 19.6
Sur la ligne 16 : 19,6 Sur la ligne 17 : 19,6
Tva déductible : ligne 20 / 0702 : 19,6 TVA Déductible : ligne 23 = 19,6
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