Bonjour,
Les titres de la SCI en question sont donc dans votre cas des titres de participation : Ils ne s'amortissent pas mais peuvent être dépréciés en fonction de leur valeur valeur réelle comparée à leur valeur nette au bilan à chaque fin d'exercice.
NB 1 : S'agissant d'une SCI, je suppose que cette filiale doit être qualifiée de société à prépondérance immobilière non cotée, et il conviendra alors d'appliquer le traitement fiscal ad'hoc pour la dépréciation des titres et les futures plus ou moins-values de cession.
NB 2 : Il conviendra d'appliquer l'arrêt Quemener pour le calcul de la plus ou moins-value fiscale de sortie des titres, s'agissant d'une société de personnes translucide.
-> La SCI étant donc translucide, son résultat fiscal (*), sera imposé chaque année entre les mains des associés : Une quote-part majoritaire de ce résultat fiscal remontera ainsi à la holding à hauteur de sa participation.
Concrètement, cette quote-part sera à ajouter ou à déduire extra-comptablement de la base de calcul de l'impôt sur les sociétés de la holding, et apparaîtra sur le feuillet 2058 A de sa liasse fiscale.
(*) Le résultat fiscal de la SCI sera déterminé en fonction des règles comptables et fiscales applicables aux sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés.
Bien cordialement,
Jex
--------------------
Jex94