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Acomptes trimestriels de tva : logique de calcul ?

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Ecrit le : 01/12/2011 17:31 par Julien888
Message édité le 01/12/2011 17:35 par Julien888
Bonjour,

je crois que je n'ai jamais vraiment compris la logique de calcul des acomptes trimestriels de TVA dans le cadre de la CA3 (imprimé n° 3514) pour une SARL :

Reprenons le tableau "Récapitulation" en 2ème page, et prenons un exemple simple (en considérant que les cases C, D et G sont nulles) :

1er exercice de la société (de mai à décembre 2010) :
CA3 Avril Mai Juin 2010 :
A TVA due 0
B crédit de TVA 4000
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 0
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = 0
44567 Crédit de TVA cumulé 4000

CA3 Juillet Aout Septembre 2010
A TVA due 0
B crédit de TVA 4000
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 0
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = 0
44567 Crédit de TVA cumulé 8000

CA3 Octobre Novembre 2010
A TVA due 2000
B crédit de TVA 0
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 0
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = 2000 (or c'est faux, les impôts m'ont bien confirmé qu'il n'y avait pas d'acompte de TVA à verser à ce moment là)
44567 Crédit de TVA cumulé 6000

Décembre 2010 TVA due 1000

CA12 2010 Crédit de TVA 5000

Exercice suivant :
CA3 Janvier Février Mars 2011
A TVA due 4000
B crédit de TVA 0
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 7000 (crédit)
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = -3000 (on écrit donc 0)
44567 Crédit de TVA cumulé 1000

CA3 Avril Mai Juin 2011
A TVA due 4000
B crédit de TVA 0
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 7000
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = -3000 (on écrit donc 0)
44551 TVA à décaisser cumulée 3000 (car 4000 - 1000 = 3000)

Au niveau de la comptabilité, pas de problème, j'ai bien compris comment utiliser les comptes de TVA, par contre je ne comprends pas du tout la logique de ce formulaire 3514, pourquoi calculer l'acompte trimestriel de TVA par la formule A - E = TVA due sur le trimestre moins crédit ou excédent de TVA de l'année complète précédente, aucun rapport entre la TVA cumulée sur une année précédente et la TVA cumulée sur un trimestre !

Suis-je le seul à trouver cette formule (Acompte à payer = A - E) étrange ? (pour info, j'ai bien compris que les acomptes de TVA ne reflétaient pas la TVA réellement accumulée pendant le trimestre, mais que c'est une sorte d'estimation, de provision à payer pour ne pas tout avoir à payer d'un seul coup l'année suivante)

Merci de votre aide.

Re: Acomptes trimestriels de tva : logique de calcul ?

Ecrit le : 01/12/2011 19:42 par Lucky luc
Bonjour,

Vous ne devez remplir le verso du 3514 que si vous souhaitez moduler l'acompte calculé lors de la CA 12 précédente, pour le rapprocher de la TVA réellement due sur la période relative à l'acompte.

Si vous aviez un crédit de TVA sur cette CA12, vous pouvez l'imputer sur le montant de l'acompte calculé. Cette imputation équivaut à un paiement et par A-E vous calculer l'éventuel complément à verser (exemple : excédent CA 12 = 500 ; TVA nette due (en A) = 2 000 -> Vous imputez les 500 ¤ d'excédent et vous versez 1 500 ¤).

En espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement.

--------------------
DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Acomptes trimestriels de tva : logique de calcul ?

Ecrit le : 13/12/2011 23:18 par Julien888
Bonjour,

merci pour votre réponse. Après avoir relu votre message ainsi que la notice de l'imprimé 3514, j'ai compris que je n'y étais pas du tout, si cela peut aider quelqu'un, voici ce que j'ai maintenant compris (et merci de me corriger si je fais encore des erreurs) :

Je croyais que l'imprimé 3514 était la CA3. Je croyais que la CA3 était une déclaration de TVA simplifiée trimestrielle (trimestrielle pour CA3, par comparaison à la CA12 annuelle, ce qui me paraissait logique : 3 pour 3 mois et 12 pour 12 mois, mais en fait je me suis rendu compte que la CA3 est la déclaration mensuelle lorsqu'on est en réel normal... pourquoi ce nom CA3 et pas CA1 ?) et que cette déclaration permettait de calculer un acompte à verser (sur la base de la TVA collectée pendant les 3 mois précédant la déclaration).

En fait l'imprimé 3514 n'a rien à voir avec une déclaration, c'est simplement un acompte provisionnel calculé à partir de la TVA de la CA12 précédente (25% pour les 3 premiers acomptes et 20% pour le dernier), et ensuite, lors de la CA12 suivante, on paie le solde, c'est-à-dire le montant déclaré moins les 4 acomptes trimestriels versés précédemment. Etant donné que je "déclarais" ma TVA tous les trimestres (dans l'imprimé 3514), j'effectuais mes écritures comptables de TVA tous les 3 mois (solde des comptes 44566 et 44571 pour les passer en 44551 ou 44567), je dois donc comprendre que ces écritures ne sont à faire qu'en fin d'année, afin de les inclure dans la future CA12 ? et que par contre, en réel normal, on doit effectuer ces écritures tous les mois puisqu'il y a déclaration mensuelle ?

Je croyais aussi que la case E crédit ou excédent de TVA était le crédit de TVA à reporter que l'on enregistre en comptabilité (dans ce cas, on utiliserait jamais cette case E puisque, lorsqu'on a un crédit de TVA à reporter, celà signifie qu'on n'a pas de TVA à payer pour cette année et donc on ne remplit pas le verso de l'imprimé 3514). En fait, cette case E correspond au trop payé, je suppose, dans un cas où la TVA réelle de la CA12 est plus faible que les 4 acomptes trimestriels déjà versés, ainsi, pour le 1er acompte trimestriel de l'année suivante, l'acompte à payer est égal à 25% de la TVA déclarée dans la CA12 moins l'excédent de TVA payé l'année précédente (et bien sûr, pour les acomptes suivants, on ne déduit pas cet excédent, car on ne va pas déduire un excédent que l'on a déjà déduit).

Cordialement.
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