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Acompte, tva et autres...

3 réponses
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Ecrit le : 12/07/2007 12:16 par Jeff-com
Bonjour les experts !

J'ai deux petites questions qui pourront vous paraître idiotes mais je ne suis pas comptable...

Question 1:
Lorsqu'un acompte est fait, son montant est hors TVA (arrêtez-moi si je me trompe)
Imaginons une facture comportant plusieurs taux de tva (par exemple 19.6 et 5.5%) lorsqu'un acompte est fait sur cette facture, comment l'insérer correctement pour calculer la tva ?
faut-il calculer la proportion de tva de l'acompte et appliquer à cet acompte un taux "customisé" ? (c'est le plus logique à mon sens mais je ne sais pas si c'est ce qu'il faut faire...)

question 2 :
cas concret : un de mes clients me fait sous traiter des services. Pour chacun de ses clients pour qui il sous-traite auprès de moi, je lui fait une facture, ce qui peut donner 3 à 5 factures par mois. à la fin du mois, histoire de simplifier les choses je souhaite lui faire une facture globale "du mois".
sur cette facture "du mois" je place sur chaque ligne la référence des autres factures. mais coté tva comment ça se passe si dans une des factures j'ai plusieurs taux ? comment calculer la tva de cette facture "mensuelle" ?
question 2 bis: comment gérer ça "comptablement" ? le fait de transfèrer une facture sur une autre solde-t-il la facture transférée ?

Merci pour vos réponses éclairées

Re: Acompte, tva et autres...

Ecrit le : 12/07/2007 13:18 par Joel israel
Bonjour,

Imaginons la facture suivante :

Achat au taux réduit pour 1000 euros
Achat au taux normal pour 5000 euros
Acompte versé pour 1500 euros

Le jour de la commande, vous avez du passer :

4091 au débit pour 1500,00
512 au crédit pour 1500,00

Enregistrement de la facture :

60701 au débit pour 1000,00
60702 au débit pour 5000,00
4456601 au débit pour 55,00 (1000 x 5,5%)
4456602 au débit pour 980,00 (5000 x 19,6%)
401 au crédit pour 5535,00
4091 au crédit pour 1500,00

Pour la question 2, on fait en général un récapitulatif des factures avec client si on a eu plusieurs transactions avec lui dans le mois.

Question 2 bis, il n’y a rien à transférer.

Salutations.
Joël ISRAEL.

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BEP comptabilité en 1999 avec le GRETA BAC Pro comptabilité en 2002 avec le GRETA.

Re: Acompte, tva et autres...

Ecrit le : 12/07/2007 13:24 par Nad64
Bonjour,

Pour vous répondre, il nous faut savoir si vous êtes prestataire de service.

Ensuite, il n'est pas correct de faire 3 ou 4 factures dans le mois et en plus une facture récapitulative.
Si vous voulez avoir un récapitulatif mensuel, il faut le faire à travers un relevé de factures, mentionnant les numéros de factures, les montant TTC, les acomptes reçus, et le restant dû.

Ou alors vous faites seulement une facture globale mensuelle.

Cordialement,

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Nadine

Re: Acompte, tva et autres...

Ecrit le : 26/07/2007 15:41 par Jeff-com
Super merci !

Pour Nad64 : oui essentiellement du service mais aussi de la vente/revente de matériel et installation sur site (qui peut comprendre des travaux...) dans mon cas la tva à 5.5 ne me concerne pas, il est vrai mais comme je réalise mon logiciel de facturation, et qu'il est probable que le distribue... En effet, on trouve sur le marché énormément d'outils, mais le niveau de personnalisation est relativement bas et il manque certaines fonctionnalités qui me paraissent très utile comme la possibilité de centraliser les données de plusieurs commerciaux en temps réel, le support helpdesk etc...

question subsdidiaire : calcul des totaux.

En testant mon logiciel, j'ai remarqué que certains totaux étaient "bizarres" : cela provient du mode de calcul, je m'explique :
J'ai créé une facture "factice" avec 15 fois le même produit à 32€ HT. la tva sur ce produit est de 19.6%, le prix ttc de ce produit est 38.27€ (en arrondissant à 2 chiffres après la virgule).
Le total HT est dont 15×32=480€
mais qu'en est-il du total TVA et du total TTC ?
Pour le total TTC, si on fait 15×38.27 on a 574.05 €, si on fait 480×1.196 on a 574.08
Pour le total TVA dans le premier cas on a 94.05 € et dans le deuxième 94.08 €...

Quel est le bon mode de calcul ?
Merci encore !
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