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Acompte et facturation avant livraison.comment passer les écritures ?

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Siola
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Ecrit le: 01/11/2009 06:19
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Message édité par Siola le 01/11/2009 06:21
Bonjour,

je suis nouveau sur le forum; j'étudie la comptabilité par correspondance, je suis actuellement au Japon et j'essaye de préparer un DCG.
Je bloque depuis plusieures heures sur une écriture !

Je dois passer les écritures pour une vente marchandise.
Le jour de la commande le client verse un acompte et c'est aussi le jour de la facturation.
La livraison et la totalité du paiment ont lieu le mois prochain.

Je pense savoir faire lorsque le jour de la facturation est le même que celui de la livraison. Mais dans ce cas je ne vois pas du tout...
Je dois réaliser les écritures du jour de la facturation.
Comment faire ?
Puis-je utiliser le compte 44571?
Mais j'ai lu que la TVA est exigible à la livraison pour les biens meubles corporels.
Dois-je utiliser un compte du type 4458 ?

D512 montant de l'acompte recu
C4191 montant de l'acompte recu

D411 montant à payer moins l'acompte
D4191 acompte
C707 prix des marchandises HT
C4458 prix des marchandises *0,196

Qu'en pensez-vous?

Merci de m'aider.
Jex94
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Re: Acompte et facturation avant livraison.comment passer les écritures ?
Ecrit le: 01/11/2009 11:02
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Bonjour,

Je vous propose la solution suivante : (La plus simpliste !)

- Acompte :

512 Débit à 411 Crédit

- Facture :

411 Débit pour le montant Vente TTC à 707 Crédit montant Hors Taxe et 445710 Crédit pour la TVA.

Pour l'exigibilité de la TVA, c'est plus délicat : La TVA devient normalement exigible à la livraison du bien et serait donc à reverser en totalité le mois prochain.
Mais comme la vente fait l'objet d'une facturation ce mois-ci et est donc inscrite en comptabilité, et qu'un acompte a été perçu, l'exigibilité pourrait être le jour de facturation :

En effet, selon l'administration :

"Le transfert du pouvoir de disposer comme un propriétaire intervient lors de l'échange des consentements, même si le bien n'a pas été délivré ou payé".

Ici, la facture pourrait faire foi d'échange des consentements en cas de contrôle fiscal.

Cela dit, encore faut-il avoir un contrôle fiscal, que le contrôleur tombe dessus, et en plus décide d'appliquer à la lettre cette règle d'exigibilité, alors que le reversement a bien été fait le mois de la livraison : Le risque semble extrêmement faible, mais je préfère tout de même vous le signaler.

Cordialement,
Jex


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Siola
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Re: Acompte et facturation avant livraison.comment passer les écritures ?
Ecrit le: 01/11/2009 17:56
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Message édité par Venaig le 01/11/2009 18:32
Bonjour,

merci pour votre réponse, mon problème n'est pas le contrôle fiscal mais le contrôle de connaissance avec une note !
Vous avez dit la plus simpliste qu'elle est l'autre solution' Y a-t-il une solution que même un correcteur pointilleux ne pourrait blâmer?

Cordialement

Alois

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