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Achat d'une voiture de sport

3 réponses
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Ecrit le : 09/06/2009 18:43 par Stephaniemougin
Bonjour à toutes et tous,

Cette fois-ci, me voici de retour avec une question un peu moins technique que d'habitude...

Mon mari a monté une boite spécialisée dans l'évènementiel VIP. Il est gérant majoritaire TNS et n'a pas de salariés. Pour l'image de sa boite et ses déplacements, il a besoin d'une voiture. Et il a l'opportunité d'acheter pour seulement 5000 euros une sportive d'occasion, un coupé.

Peut-il acheter cette voiture avec son compte société et peut-il aussi passer l'assurance sur le compte société ? Et concernant l'essence ?

En fait, c'est un particulier qui va lui vendre la voiture, mais je suppose qu'il peut émettre une facture.

Je compte sur vos éclaircissements pour savoir ce qu'il est possible de faire ou non ! :-)

Mille mercis !

Stéphanie

Re: Achat d'une voiture de sport

Ecrit le : 10/06/2009 10:03 par Maximal
Bonjour

Il peut tout à fait acheter cette voiture. Elle sera assimilée à un véhicule de tourisme et sera soumise aux règles qui s'y rapportent.

Pour le carburant cela depend si il s'agit d'essence ou de diesel (voir sujets similaires déjà traités). L'assurance est prise en charge par la société. Une quote part de frais pour utilisation personnelle du véhicule peut éventuellement être réintégrée.

Le particulier ne peut pas émettre de facture (ça serait une fausse, puisque pour émettre une facture il faut être immatriculé au RCS). Il s'agira d'un certificat de cession plutôt (facilement trouvable sur internet).

Cordialement

Re: Achat d'une voiture de sport

Ecrit le : 02/07/2009 11:52 par Stephaniemougin
Merci à vous pour cette réponse ! Depuis notre dernier contact, mon mari a trouvé la voiture de mes rêves, qu'il va payer 5500 euros, pour 130.000 km (elle date de 1998).

C'est une 10CV fiscaux, assez sportive.

Est-il vrai qu'il sera toujours exonéré de la TVS ? Parce qu'apparemment, j'ai lu quelque part : "Il est appliqué un abattement de 15 000¤, ainsi qu’une imposition progressive (1/3 de la TVS la première année, 2/3 la seconde et la totalité la 3ème année)."

Quelle autre taxe "cachée" pourrait-il avoir à payer ?

Parce que comme il est gérant majoritaire, quand il se verse 1000, il verse 500 aux organismes sociaux. S'il achetait la voiture avec le compte pro (il n'a pas de salarié), ça ferait une économie de quasi 35 % !

M'ci à vous...

Re: Achat d'une voiture de sport

Ecrit le : 02/07/2009 12:51 par Stephaniemougin
Autre question, les assurances demandent si l'usage est "privé" ou "privé et professionnel".

Si mon mari prend la voiture et l'assurance à titre perso mais qu'il veut se faire rembourser les frais kilomètriques par ma société, doit-il impérativement prendre une assurance "privé et professionnel" ?

M'ci !
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