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Achat d'une voiture d'occasion et sarl

2 réponses
7 322 lectures
Ecrit le : 20/11/2007 17:58 par Ma9004
Bonjour à tous,d’avance mes plus vifs remerciements à toute réponse.

Le Topo :
Je viens de créer une SARL, je suis l’associé unique et gérant.
Pour la SARL : option à l'IS.
Je dispose d’un compte bancaire pro pour la SARL avec moyen de paiement (carte)

Le problème :
Je dois me rendre chez le client pour mes prestations (220 km/jour)
Mais je n’ai pas de voiture.
Je souhaite en acheter une d’occasion.
Usage = 90% pro et 10% privé.
Elle utilisera ou du GPL ou diesel.
Ce ne sera pas un utilitaire (donc pas de mention VU sur la carte grise).

La question :
Quel est le meilleur scenario fiscalement parlant (aussi bien pour moi que pour la SARL)
• J’achète la voiture à titre privé, je paie le carburant avec mon argent et je fais rentrer des notes de frais pour la SARL ?
• J’achète la voiture à titre privé, je paie le carburant avec les moyens de paiement de la SARL ?
• J’achète la voiture au nom de la SARL ?

Y a-t-il différence de traitement si le carburant est essence , GPL ou diesel ?.

Merci

Re: Achat d'une voiture d'occasion et sarl

Ecrit le : 20/11/2007 19:04 par Guill@ume
Bonjour,

Votre interrogation est juste et beaucoup de questions de ce type reviennent souvent chez notre clientèle.

Sachez que :
1) Vous achetez votre voiture à titre privé : Cette méthode est la plus simple, vous facturez tous les mois les KM parcourus à titre professionnelle à la SARL, tout en ayant la capacité en cas de contrôle à en justifier la pertinence des KM réellement parcourus.
2) Vous achetez la voiture à titre privé et vous payez le carburant avec la SARL : Je pense que cette solution est mauvaise car elle n’est pas logique. Vous allez avoir des frais de carburant alors même qu’aucun véhicule n’est au bilan ni en location. Fiscalement, cela va être dur à justifier.
3) Vous achetez le véhicule au nom de la SARL : Cette méthode permet de comptabiliser tous les frais relatifs au véhicule en charges (assurances, carburants, entretiens), pour le montant TTC bien sûr car VDT, et permet d’amortir ce bien tout en limitant l’amortissement au plafond imposé par le FISC. Cependant, il faut voudra payer la Taxe sur les Véhicules des Sociétés (TVS), non déductible fiscalement, et très onéreuse suivant le taux d’émission de CO2. De plus, il vous faudra estimer l’avantage en nature que procure l’utilisation à titre personnel du véhicule de manière à l’ajouter à votre rémunération de gérance pour les déclarations fiscales et sociales (ce qui revient à dire que votre utilisation personnelle majorera le montant de vos cotisations sociales personnelles).

Conclusion : Nous conseillons souvent d’acheter le véhicule à titre personnel et de facturer les KM à la SARL. Cependant, la TVS peut être due si le montant des KM parcourus à titre professionnel dépasse 15 000 KM par an.

Sachez quand même que je réponds avec les seuls éléments que vous me fournissez, et que chaque cas est un cas différent. Parfois, il se peut que l’économie d’impôt sur les sociétés générée par la comptabilisation au bilan du VDT est supérieur au frais de refacturation des KM , notamment si votre société paye de l’IS à 33.33%. Mais cela est très rare compte tenu du plafonnement d'e la valeur d'amortissement.

En espérant avoir d’autre avis sur la question.

Bien à vous.

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Guill@aume

Re: Achat d'une voiture d'occasion et sarl

Ecrit le : 21/11/2007 17:39 par Ma9004
Citation : Guill@ume @ 20.11.2007 à 19:04
Bonjour,

Votre interrogation est juste et beaucoup de questions de ce type reviennent souvent chez notre clientèle.

Sachez que :
1) Vous achetez votre voiture à titre privé : Cette méthode est la plus simple, vous facturez tous les mois les KM parcourus à titre professionnelle à la SARL, tout en ayant la capacité en cas de contrôle à en justifier la pertinence des KM réellement parcourus.
2) Vous achetez la voiture à titre privé et vous payez le carburant avec la SARL : Je pense que cette solution est mauvaise car elle n'est pas logique. Vous allez avoir des frais de carburant alors même qu'aucun véhicule n'est au bilan ni en location. Fiscalement, cela va être dur à justifier.
3) Vous achetez le véhicule au nom de la SARL : Cette méthode permet de comptabiliser tous les frais relatifs au véhicule en charges (assurances, carburants, entretiens), pour le montant TTC bien sûr car VDT, et permet d'amortir ce bien tout en limitant l'amortissement au plafond imposé par le FISC. Cependant, il faut voudra payer la Taxe sur les Véhicules des Sociétés (TVS), non déductible fiscalement, et très onéreuse suivant le taux d'émission de CO2. De plus, il vous faudra estimer l'avantage en nature que procure l'utilisation à titre personnel du véhicule de manière à l'ajouter à votre rémunération de gérance pour les déclarations fiscales et sociales (ce qui revient à dire que votre utilisation personnelle majorera le montant de vos cotisations sociales personnelles).

Conclusion : Nous conseillons souvent d'acheter le véhicule à titre personnel et de facturer les KM à la SARL. Cependant, la TVS peut être due si le montant des KM parcourus à titre professionnel dépasse 15 000 KM par an.

Sachez quand même que je réponds avec les seuls éléments que vous me fournissez, et que chaque cas est un cas différent. Parfois, il se peut que l'économie d'impôt sur les sociétés générée par la comptabilisation au bilan du VDT est supérieur au frais de refacturation des KM , notamment si votre société paye de l'IS à 33.33%. Mais cela est très rare compte tenu du plafonnement d'e la valeur d'amortissement.

En espérant avoir d'autre avis sur la question.

Bien à vous.

je vous remercie vivement pour votre réponse.

j'ai pris note que la meilleure solution serait d'acheter un véhicule à titre personnel; et de de facturer les KM à la SARL.

La sarl est à l'option IS pour les impots.
elle vient juste d'être crée.
je ne sais meme pas vous dire si ma société paye de l'IS à 33.33% , désolé je suis débutant.
ce que je peux dire en plus :

le chiffre d'affaire escompté par an : 90 000 € (HT)
frais mensuel evalué à 1500€.
la voiture d'accasion que je souhaite acheter est une voiture GPL qui coutera au maximum 10 000€.

Bien à vous.
merci encore pour vos lumières.
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