CEGID

Achat scooter : avantage en nature ?

8 réponses
5 862 lectures
Ecrit le : 06/12/2007 14:54 par Helenec
Bonjour,

Ma société vient d'acheter un scooter pour un de nos salariés : est-ce un avantage en nature?

Cordialement.

--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF

Re: Achat scooter : avantage en nature ?

Ecrit le : 06/12/2007 15:07 par Francoisecnd

Bonjour,

Si ce salarié s'en sert à des fins personnelles ( aller-retour domicile, durant ses heures de repos ) alors, oui .
Il conviendra alors de réintégrer en avantage en nature un certain montant.
Voyez le lien suivant :
https://www.urssaf.fr/portail/home/taux-et-baremes/avantages-en-nature.html



--------------------
<p>Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !<br></p><p>Désolée pour les accents : impossibles à utiliser correctement depuis ma tablette !</p><p></p>

Re: Achat scooter : avantage en nature ?

Ecrit le : 06/12/2007 15:48 par Helenec
Il se sert du scooter pour son trajet domicile-travail et travail avec un autre travail. Il est à temps partiel chez nous, il a donc un deuxième travail.
C'est donc de l'avantage en nature.

--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF

Re: Achat scooter : avantage en nature ?

Ecrit le : 06/12/2007 16:37 par Helenec
De plus comment peut-on savoir si l'utilisation est personnelle?

Cordialement.

--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF

Re: Achat scooter : avantage en nature ?

Ecrit le : 07/12/2007 10:43 par Helenec
Pour le calcul de son avantege en nature, c'est comme la voiture?

Cordialement.

--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF

Re: Achat scooter : avantage en nature ?

Ecrit le : 07/12/2007 11:02 par Francoisecnd
Bonjour,

[De plus comment peut-on savoir si l'utilisation est personnelle?]

Vous avez dit :

[Il se sert du scooter pour son trajet domicile-travail et travail avec un autre travail.]

Il y a donc usage personnel. S'il ne s'en servait que durant ses heures de travail ( venant en transports ) cela n'en serait pas.

Si l'administration distingue pour les frais kilométriques les voitures des motos, les textes concernant les avantages en nature, eux,à ma connaissance, ne parlent que de "véhicules" en général.
Il convient donc à mon avis, de suivre ces directives.

--------------------
<p>Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !<br></p><p>Désolée pour les accents : impossibles à utiliser correctement depuis ma tablette !</p><p></p>

Re: Achat scooter : avantage en nature ?

Ecrit le : 07/12/2007 12:23 par Helenec
Merci pour votre réponse.

--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF

Re: Achat scooter : avantage en nature ?

Ecrit le : 07/12/2007 13:28 par Helenec
Une autre question se pose a moi : j'ai mon gérant qui a un scooter depuis un an et je n'ai jamais fait l'avantage en nature. Dois-je reprendre sur la prochaine fiche de paie l'avantage en nature non déclaré depuis un an.

Merci d'avance.

--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF

Re: Achat scooter : avantage en nature ?

Ecrit le : 07/12/2007 15:58 par Francoisecnd
Re bonjour

Je ne crains que légalement, oui, malheureusement ....

Mais parlez lui en, c'en est de sa responsabilité.
Les avantages en nature pèsent sur la rémunération.
A lui de prendre le risque de régulariser ou pas. Votre rôle est d'abord celui de conseil, pas de faire le travail d'un contrôleur Urssaf ou fiscal ...

--------------------
<p>Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !<br></p><p>Désolée pour les accents : impossibles à utiliser correctement depuis ma tablette !</p><p></p>
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
IGEFI