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Achat Moto par ma SASU

3 réponses
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Ecrit le : 17/05/2016 00:06 par Carleor

Bonsoir,

Je viens de créer une SASU et je compte acheter une moto d'un coût de 10000 Eur.

J'en aurais un usage 50 % pro et 50 % privé. Mais ce n'est qu'une estimation.

Quel serait le meilleur scénario pour ma société et pour moi même ?

1) achat par moi-même et indemnité kilométrique ?

2) achat par ma société ?

3) leasing par ma société ?

4) achat d'occasion par ma société ?

Plusieurs de mes connaissance me disent que le leasing serai bien plus avantageux ...

Qu'en est-il exactement ?

J'ajoute que cette moto n'est pas en rapport direct avec mon activité et que ce n'est qu'un moyen de me déplacer chez mes clients: je ne travaille qu'en clientèle, je fais du conseil en informatique.

Je dois aussi signaler que je n'ai pas de salaire de ma sasu, juste des dividendes (car je suis à la retraite et bénéficie déjà d'un couverture sociale).

Merci d'avance pour vos lumière.

Bonne soirée

Re: Achat Moto par ma SASU

Ecrit le : 17/05/2016 18:46 par Pragmateek
Message édité le 17/05/2016 18:49 par Pragmateek

Bonjour,

à ma connaissance seuls les véhicules à usage largement professionnel peuvent être achetés par la société.

e.g. un utilitaire pour un artisan qui s'en servira aussi ponctuellement pour partir en vacances et faire ses courses.

Dans votre cas, qui plus est du pur déplacement, il me semble que seules les indemnités kilométriques sont tolérées.

Le reste pourrait au pire être requalifié en ABS.

Mais il faudrait laisser parler l'expérience d'un vieux briscard de la profession. :)

Cordialement.

Re: Achat Moto par ma SASU

Ecrit le : 18/05/2016 08:19 par Mozo
Message édité le 18/05/2016 08:22 par Mozo

Bonjour,

Il faudrait démontrer que l'usage de la moto soit majoritairement professionnel, si vous faites 5000 km tous les ans à titre privé et 1000 km à titre professionnel il sera plus prudent qu'elle soit à votre nom propre.

Mais si la SASU verse une indemnité kilométrique cela démontre que vous exercez une activité professionnelle et dans la mesure que vous ne recevez pas de rémunération,  l'URSSAF pourrait faire un redressement sur la base d'une rémunération.

Les dividendes n'ont pas pour vocation à rémunérer un travail,  dans votre cas vous exercez une activité professionnelle qui n'est pas rémunérée.

Les dividendes ont pour vocation à rémunérer l'immobilisation des sommes auprès de la société, capital et compte courant.

je fais du conseil en informatique.

Il faudrait vérifier déjà si avec cette objet la SASU n'est pas une société d'exercice libérale.

Ce sera alors une SELAS et non une SASU par conséquent vos dividendes au delà de 10% de votre capital et compte courant, doivent provoquer des cotisations URSSAF/RSI/CIPAV

Cordialement

Christian



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Modérateur Compta Online

Re: Achat Moto par ma SASU

Ecrit le : 20/05/2016 11:00 par Carleor

Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses.

Cordialement

Carlo

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