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Accident de travail et bulletin de salaire

6 réponses
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Ecrit le : 03/12/2010 18:03 par Compta7528
Bonjour,

Une personne a été en arrêt 4 jours pour accident de travail.
Comment faire le bulletin de salaire ?
Le maintien de salaire vaut pour le 1er jour lors de l'arrêt pour accident de travail et ensuite
Qui aurait les dernières infos pour le calcul du bulletin de salaire ?
Merci de vos réponses.
Compta7528

Re: Accident de travail et bulletin de salaire

Ecrit le : 04/12/2010 10:21 par Claudusaix
Bonjour,

Est-ce les règles de droit commun qui s'appliquent ou est-ce les règles de la convention collective auxquelles vous êtes affilié qui s'appliquent ?

De plus, avez-vous fait ou pas une subrogation ?

Ce sont ces questions qu'il faut se poser car les réponses induisent l'établissement du bulletin de paie.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Accident de travail et bulletin de salaire

Ecrit le : 04/12/2010 14:17 par Compta7528
Bonjour,
C'est une petite société privée dans le bâtiment , il n'y a pas de subrogation.
Je vais voir ce qu'il y a dans la convention collective.
Pouvez-vs me dire si je suis dans la bonne logique ?
Passez une bonne journée.
Cordialement

Re: Accident de travail et bulletin de salaire

Ecrit le : 05/12/2010 17:40 par Claudusaix
Bonsoir,

N'y voyez pas dans ma réponse un quelconque défaussement ! Néanmoins, dans le bâtiment, il y a plusieurs conventions collectives qui s'appliquent selon que le salarié est un ouvrier, un ETAM, etc.

Il convient donc de définir la catégorie du salarié. De plus, lorsque l'entreprise ne fait pas de subrogation, et qu'il y a maintien du salaire, il faut, dans ce cas, savoir calculer les indemnités journalières de sécurité sociale pour un accident du travail. Savez-vous les calculer ?

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Accident de travail et bulletin de salaire

Ecrit le : 05/12/2010 22:21 par Compta7528
Bonjour,

Tout d'abord, je vous remercie de votre aide.
Ensuite, voici quelque renseignements complémentaires :
Convention Collective : Négoce de Matériaux - Ouvrier (non Etam)
Cela est avec plaisir, que j'accepte volontiers de m'aiguiller sur le calcul.
A vous lire.
Cordialement

Re: Accident de travail et bulletin de salaire

Ecrit le : 08/12/2010 17:27 par Claudusaix
Bonsoir,

Je ne suis pas là pour vous faire votre travail (c'est vous qui êtes rémunéré pour le faire, pas moi). Je ne suis juste là que pour vous guider en vous aidant à faire votre propre recherche.

Je constate que vous n'avez pas répondu à ma question, à savoir, savez-vous calculer les indemnités journalières de sécurité sociale pour un accident du travail. Et si vous ne savez pas, où pouvez rechercher l'information ?

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Accident de travail et bulletin de salaire

Ecrit le : 08/12/2010 22:36 par Compta7528
Bonjour,
J'ai fait le nécessaire pour les infos et les calculs.
J'ai ainsi pu réaliser le bulletin de paie et vu avec la SS.
Merci pour votre aide.
Bonne journée
Compta 7528
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