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Absences et heures supplémentaires

3 réponses
5 640 lectures
Ecrit le : 24/09/2009 18:42 par Elo75
Bonjour à tous,
J'ai un petit souci pour faire une paie concernant des jours d'absence et les heures supplémentaires (je débute...).

Pour un salarié mensualisé à 190 heures par mois (conv.forfait), je présente la paie comme ceci:
HN 151,67H
HS25% TEPA 34,33H
HS50% TEPA 4H
(mêmes horaires chaques jours)

Est-ce que mon calcul pour une absence non justifiée de 4 J est bon :

HS25% 34,33x((21,67-4)/21,67)= 28H à payer au tx normal x 1,25
Retenue : 151,67x4/30 = 20,22 H que je déduirais au tx normal (méthode calendaire)
Pour les HS50% je sèche...

Merci de votre aide,....

Re: Absences et heures supplémentaires

Ecrit le : 24/09/2009 21:11 par Xynezia
Bonsoir,

pour les heures à 25% c'est la bonne méthode.
pour celles à 50 % c'est pareil : 4 x 17.67/21.67 = 3,26

concernant les heures normales même méthode : 151.67 x 17.67/21.67 = 123,67 heures à payer

Personnellement je n'utilise pas le nombre de jours moyen mais le nombre de jours réel (par exemple 22 en septembre si on travail du lundi au vendredi), seule méthode reconnue par la jurisprudence.

la méthode des jours moyen est accepté par l'URSSAF pour le calcul des exonérations.

Par contre la méthode choisie doit être appliqué pour tous les salariés et tous le temps. Vous ne devez pas utiliser deux méthode différentes pour les heures supplémentaires et les heures normales.

Cordialement.

--------------------
Tom

Re: Absences et heures supplémentaires

Ecrit le : 24/09/2009 22:41 par Elo75
Bonsoir,
Merci pour votre réponse.
Le choix de la méthode en jour moyen ou jour réel n'est pas évident. Même si cette dernière est la seule acceptée par la jurisprudence, elle me semble globalement un peu moins favorable pour le salarié que les jours moyens (enfin ça dépend des mois et ce n'est pas le cas dans mon exemple ! ....).
Merci encore pour ces précisions.

Re: Absences et heures supplémentaires

Ecrit le : 03/10/2009 00:33 par Maxounette
Bonjour,

Je me permets de poser une question sur la retenue sur salaire.

La cour de cassation a retenu ce calcul :
salaire mensuel/nbre d'heures théorique de travail du mois concerné x nbre d'heures d'absence de travail = retenue sur salaire mensuel.

J'ai souvent vu des employeurs retirer simplement le nbre d'heures d'absence.

Mais en calculant nbre d'heures mensualisées/nbre de jrs mensualisées - le nbre de jrs d'absence x nbre de jrs mensualisées = salaire à payer, ne revient pas à retirer simplement les heures d'absences ?

Maintenant je sèche un peu, lorsqu'on a des heures supplémentaires mensualisées, quel est le calcul pour une semaine d'absence (-40h) ?
exemple le salarié est à 40h par semaine mensualisées.(8h/jour)
soit 35*52/12 = 151h67 normales x 8.82 ¤ = 1337.74 ¤
soit 5hsuppl*52/12 = 21h67 supplémentaires x 11.03 ¤ = 238,92 ¤
total brut : 1576.65 ¤
pour septembre on a 22 jrs x 8h = 176h théorique de travail
comment procède-t-on ?

Je vous remercieeeeeeeee beaucoup.
maxounette
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