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Absence apprenti

6 réponses
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Ecrit le : 20/07/2006 21:08 par Toru
Bonsoir,

je viens de recevoir le relévé d'absence de notre apprenti avec moins de 1 ans de présence (donc non subrogé en cas d'arret maladie) et il présente 40 heures d'absences au total avec comme motif certificat médical (- de deux jours à plusieurs reprise) et non un arret maladie.

Vous me confirmez que je lui déduit ces heures d'absences car ils sont considéres comme journées non travaillé même si le stagaire n'aura pas la possbilié de toucher d'indemnite de securité sociale du fait d'absence d'arret, moi par contre je lui décompte ces heures de son salaire pour absence

Merci pour votre confirmation

Toru

Re: Absence apprenti

Ecrit le : 20/07/2006 21:12 par Kristen
Bonjour,

Le régime de remboursement des indemnités journalières de sécurité sociale pour les apprentis est le même que pour les salariés classiques.

Par conséquent, si j'ai bien compris votre cas : l'apprenti a été absent 40 heures au total, mais sans arrêt supérieur à 3 jours ? Il ne s'agit pas non plus d'accident de travail?

Si ce que je dis est bien exact, alors, vous êtes effectivement en droit de retenir sur son salaire le nombre d'heures d'absence.

Même s'il s'agit d'absences au CFA, vous pouvez les lui retenir puisqu'il est payé également pendant ses journées de cours.

Il ne touchera aucune indemnités de la part de la sécurité sociale puisque les arrêts sont inférieurs à la période de carence (3 jours).

Cordialement,

Re: Absence apprenti

Ecrit le : 20/07/2006 22:11 par Toru
Re bonsoir,

Merci Kristen,

tu as confirme ce que je pensais.

Toru

Re: Absence apprenti

Ecrit le : 21/07/2006 09:12 par Toru
Kristen,

petite question a nouveau,

j'ai donc regarde attentivement le relevé d'heures et il fait apparaitre 40h d'absences mais dans le détail il indique 5 journées de 8h mais moi l'apprenti est au 35h, je lui décompte quand meme les 40 heures cela pose pas de(***pas de style SMS***)?

merci

Re: Absence apprenti

Ecrit le : 21/07/2006 09:37 par Maxime soulignac
Bonjour Toru,

Vous ne pouvez pas lui décompter plus d'heures que celles qu'il aurait normalement du faire, soit 35H.

Les 5 journées de 8 heures correspondent à un temps de travail de 40H la semaine.

A titre personnel je déduirais donc 35H.

--------------------
Expert-comptable à Rouen.

Re: Absence apprenti

Ecrit le : 21/07/2006 11:13 par Johndoeww
Bonjour

En ce qui concerne la retenue pour absence vous devez vous référer à votre convention collective, certaines prévoyant en effet de rémunérer les salariés en congés maladie sans délai de carence (dans l'immobilier par exemple pas de jour de carence et maintien du salaire à 90%).

Toutefois dans votre cas il ne s'agit pas d'arrêt maladie car n'ayant pas donné lieu à établissement du document de la sécurité sociale, vous pouvez donc lui retenir 5 journées non travaillées (et non 40 heures).

Re: Absence apprenti

Ecrit le : 21/07/2006 13:04 par Kristen
Bonjour,

Effectivement, il ne faut lui retenir que le nombre d'heures qu'il aurait dû normalement travailler s'il n'y avait pas eu d'absences.

Par conséquent, 35 heures sont à retenir et non 40 heures.

Cordialement,
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